Conseil communautaire du 26 novembre 2020
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille vingt, le jeudi 26 novembre à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis à la Salle des Fêtes d’Ardus, 82130 Lamothe-Capdeville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 20 novembre 2020.
- Présents Titulaires: 43
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Mathieu ALBERT, Philippe BECADE, Danielle BEDOS, Marie-Claude BERLY, Alain BODERIOU, Nadine BON, Bernard BOUTON, Nadine BOUVET, Hervé CAMINEL, Aline CASTILLO, Nadia CHEKLIT, Axel DE LABRIOLLE, Jean-Martial DEJEAN, Marie-Agnès DETAILLEUR, Sandrine DIAZ, Colette ESNAULT, Laurent FARRUGIA, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Lucie FOURNEL, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Stéphane GONZALEZ, Annie GUILLOT, Arnaud HILION, Jean-Louis IBRES, Khalid LAABID, Francis LABRUYERE, Sandrine LAGARDE, Véronique LAGARRIGUE, Francis MASSIMINO, Gilles MENEGHETTI, Christian MOULIS, Stéphanie OLIVE, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Bernard PECOU, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.
- Absents ayant donné pouvoir : 4
Mesdames, Messieurs, Michel CORNILLE à Brigitte BAREGES, Paul GRAND à Christian MOULIS, Clarisse HEULLAND à Bernard BOUTON, Paulette MULLER-DUPONT à Nadine BOUVET.
- Absents Excusés : 1
Monsieur, Thierry DEVILLE.
Secrétaire de Séance: Madame Pauline FORESTIE
Adoption du procès-verbal de la précédente séance : unanimité
Ajout d’un point à l’ordre du jour :unanimité
Les délibérations
N° 226/11/2020 : Approbation du règlement intérieur du Grand Montauban Communauté d'Agglomération
N° 228/11/2020 : Délégation de Service Public de Transports Urbains - Avenant n°6
N° 232/11/2020 : Modification du tableau des effectifs - Créations
N° 233/11/2020 : Création des emplois temporaires au pôle enseignement artistique
N° 242/11/2020 : Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêts - Patrimoine Languedocienne
N° 243/11/2020 : OPAH-RU "Vivre la Ville" 2019-2024 - Attribution de primes
N° 245/11/2020 : Programme d'Action Territorial - Attribution de primes
N° 246/11/2020 : Modification du Conseil Local de la Jeunesse du Grand Montauban
N° 249/11/2020 : Attribution d'une aide à la SARL MONTAU - Enseigne O'Tacos - Montauban
N° 252/11/2020 : Subvention pour l'acquisition d'un vélo cargo
N° 253/11/2020 : Attribution de chèques eau et assainissement
N° 254/11/2020 : Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2019
N° 259/11/2020 : Délégation de Service Public Eau de Montauban - Rapport d'activité 2019
N° 260/11/2020 : Délégation de Service Public Eau de Villemade - Rapport d'activité 2019
N° 261/11/2020 : Délégation de Service Public Eau de Reyniès - Rapport d'activité 2019
N° 262/11/2020 : Délégation de Service Public Eau de Corbarieu - Rapport d'activité 2019
N° 263/11/2020 : Délégation de Service Public Eau d'Escatalens - Rapport d'activité 2019
N° 265/11/2020 : Délégation de Service Public Concession Parking Roosevelt - Rapport d'activité 2019
N° 266/11/2020 : Délégation de Service Public du Stationnement - Rapport d'activité 2019
N° 267/11/2020 : Délégation de Service Public Transports Urbains - Rapport d'activité 2019
N° 268/11/2020 : Pépinière d'entreprises - Rapport d'activité 2019
- N° 270/11/2020 : Rapport sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets (collecte et traitement, déchetteries) - Année 2019
- N° 271/11/2020 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
- N° 272/11/2020 : Partenariat entre le Grand Montauban et la Région Occitanie pour le dispositif L'OCCAL-LOYERS