Conseil communautaire du 26 novembre 2019
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille dix-neuf, le mardi 26 novembre à 17h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 20 novembre 2019.
Présents titulaires : 40
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Bernard GISQUET, José GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Clarisse HEULLAND, Jean-Louis IBRES, Francis LABRUYERE, Véronique LAGARRIGUE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Pauline MINER, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Rodolphe PORTOLES, Bernadette SERIEYS, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 8
- Mesdames, Messieurs, Pierre BONNEFOUS à Jacques GAYRAL, Jean-Luc BUDOIA à Annie GUILLOT, Michel CORNILLE à Pierre-Antoine LEVI, Paulette MULLER-DUPONT à Bernard GISQUET, Christian PEREZ à Danielle AMOUROUX, Françoise PIZZINI à Claude VIGOUROUX, Valérie RABAULT à José GONZALEZ, Gaël TABARLY à Rodolphe PORTOLES.
Secrétaire de Séance : Monsieur Pierre-Antoine LEVI
Adoption du procès-verbal de la précédente séance : Unanimité
Les délibérations
N° 225/11/2019 : Modification du tableau des effectifs - Créations suppressions
N° 226/11/2019 : Suppression et créations d'emplois à la direction Attractivité
N° 227/11/2019 : Suppression et création d'un emploi à la direction sport et jeunesse
N° 229/11/2019 : Suppressions et créations de postes au Conservatoire de danse et de musique
N° 231/11/2019 : Délégation du permis de louer à la commune de Montauban
N° 233/11/2019 : Garantie d'emprunt Tarn et Garonne Habitat (PHBB 3ème tranche)
N° 235/11/2019 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à la société AQUACOSY
N° 236/11/2019 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à la société LES MAITRES DE L'EVASION
N° 237/11/2019 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à la société MELIUS MUNDUS
N° 238/11/2019 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à la société SCINAN
N° 239/11/2019 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à la société SWEET DELICES
N° 240/11/2019 : Attribution d'une aide à la SARL Les Délices Gascon
N° 241/11/2019 : Attribution d'une aide à la SAS Laverie Villenouvelle
N° 242/11/2019 : Attribution d'une aide à l'Agence Mutuelle de Poitiers Assurances
N° 243/11/2019 : Organisation du Salon de l'Agriculture et de l'Innovation de Montauban 2020
N° 245/11/2019 : Contrat entre le Grand Montauban et Eco-mobilier
N° 246/11/2019 : Charte d'engagement pour une gestion intégrée du bassin versant de l'Aveyron aval
N° 249/11/2019 : Rapport annuel 2019 sur la situation en matière de développement durable du GMCA
- N° 250/11/2019 : SIRTOMAD - Rapport d'activité 2018
N° 251/11/2019 : Attribution de fonds de concours au profit des communes du Grand Montauban
N° 256/11/2019 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal 2019
N° 257/11/2019 : Grille tarifaire pour les concerts payants du Festival Montauban En Scènes 2020