Conseil communautaire du 22 mai 2019

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-neuf, le mercredi 22 mai à 17h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 16 mai 2019.

Présents Titulaires : 34

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Jean-Martial DEJEAN, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Bernard GISQUET, Clarisse HEULLAND, Francis LABRUYERE, Véronique LAGARRIGUE, Sophie LARAN, Pauline MINER, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Bernadette SERIEYS, Monique VALAT, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 10

• Mesdames, Messieurs, Jean-Luc BUDOIA à Philippe FRANCOIS, Alain CRIVELLA à Véronique LAGARRIGUE, Thierry DEVILLE à Brigitte BAREGES, Jacques GAYRAL à Pierre BONNEFOUS, Paul GRAND à Christian MOULIS, Annie GUILLOT à Clarisse HEULLAND, Jean-Louis IBRES à Alain ABADIE, Pierre-Antoine LEVI à Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ à Danielle AMOUROUX, Valérie RABAULT à Rodolphe PORTOLES.

Absents Excusés : 4

• Messieurs, Michel CORNILLE, José GONZALEZ, Gaël TABARLY, Thierry VIALLON.

Secrétaire de Séance : Monsieur Didier CLAMENS

Adoption du procès-verbal de la précédente séance : Unanimité

Les délibérations

• N° 77/05/2019 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
• N° 78/05/2019 : Modification de la composition de la Commission de Contrôle Financier
• N° 79/05/2019 : Commission de Suivi de Site : usine d’incinération des ordures ménagères de Montauban – Désignation des représentants
• N° 80/05/2019 : Demande de licences d’entrepreneur de spectacles – Désignation de Monsieur CRIVELLA
• N° 81/05/2019 : Modification de la définition de l’intérêt communautaire
• N° 82/05/2019 : Syndicat des eaux de la région de Castelsarrasin – Modification des statuts
• N° 83/05/2019 : Délégation de Service Public de Transports Urbains – Avenant n°5
• N° 84/05/2019 : Cession d’un terrain sur la ZAC Albasud II cadastré HR 810 à la SARL GEDA ou toute société qui s’y substituerait
• N° 85/05/2019 : ZAC Bas Pays : cession des parcelles CP 365 et CP 367 sises route de l’Aveyron
• N° 86/05/2019 : Convention de mise à disposition de services entre le Grand Montauban – Communauté d’Agglomération et le Syndicat Mixte du SCoT de l’Agglomération de Montauban – Avenant n°1
• N° 87/05/2019 : Modification du Tableau des Effectifs – Créations
• N° 88/05/2019 : Création de deux emplois techniciens au sein de la Direction de l’Eau
• N° 89/05/2019 : Campagne de ravalement obligatoire de façades : attribution de prime
• N° 90/05/2019 : Garantie d’emprunt : réaménagement de lignes de prêts par la SA HLM Les Chalets – Avenant n°86738
• N° 91/05/2019 : Garantie d’emprunt Tarn et Garonne Habitat : 42 logements situés 480 chemin de la Margue à Montauban
• N° 92/05/2019 : Attribution d’une aide dans le cadre du règlement de minimis
• N° 93/05/2019 : Attribution d’une aide à l’EURL ALD Optique
• N° 94/05/2019 : Attribution d’une aide à Madame Martine LONJOU
• N° 95/05/2019 : Cellule Opérationnelle Rivières – Travaux 2019 : Demandes de subventions
• N° 96/05/2019 : Subvention pour l’acquisition d’un vélo cargo – Attribution
• N° 97/05/2019 : Aides aux particuliers pour la mise en conformité des assainissements non collectifs de la commune de Lacourt Saint Pierre – Dispositif d’accord cadre avec l’Agence de l’Eau – Approbation du versement des aides
• N° 98/05/2019 : Travaux voirie – Programme 2019 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Tarn et Garonne