Conseil communautaire du 31 mai 2018

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-huit, le jeudi 31 mai à 17h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 25 mai 2018.

Présents Titulaires : 40

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Bernard GISQUET, Paul GRAND, Clarisse HEULLAND, Benoit IBRES, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Bernadette SERIEYS, Monique VALAT, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 6

• Mesdames, Messieurs, Danielle BEDOS à Paul GRAND, Jean-Luc BUDOIA à Pierre-Antoine LEVI, Annie GUILLOT à Brigitte BAREGES, Francis LABRUYERE à Bernard PAILLARES, Valérie RABAULT à Jean-Louis IBRES, Gaël TABARLY à Rodolphe PORTOLES.

Absents Excusés : 2

• Messieurs, José GONZALEZ, Thierry VIALLON

Secrétaire de Séance : Monsieur Pierre-Antoine LEVI

Les délibérations

• N° 74/05/2018 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
• N° 75/05/2018 : Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à la Commission locale des transports publics particuliers de personnes
• N° 76/05/2018 : Motion – Périmètre du SCoT de l’Agglomération de Montauban
• N° 77/05/2018 : Mise en oeuvre opérationnelle du Compte Personnel de Formation (CPF)
• N° 78/05/2018 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants du Grand Montauban
• N° 79/05/2018 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et décision du recueil de l’avis des représentants du Grand Montauban
• N° 80/05/2018 : Convention relative au dispositif de lutte contre l’indécence des logements
• N° 81/05/2018 : Projet de Réussite Educative – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de Tarn et Garonne
• N° 82/05/2018 : Port Canal – Fixation de la redevance d’occupation temporaire du domaine public
• N° 83/05/2018 : Cession d’un terrain sur le Pôle Artisanal cadastré DH 993 à Monsieur Henri ESPEOUT, ou toute société qui s’y substituerait, pour l’installation de la SARL Aqua Rêve (Concession Magiline)
• N° 84/05/2018 : Cession d’un terrain sur le Pôle Artisanal cadastré DH 992 – 995 à Monsieur et Madame Franck BOISSEL, ou toute société qui s’y substituerait, pour l’implantation de Quercy Habitat
• N° 85/05/2018 : Cession d’un terrain sur le Pôle Artisanal cadastré DH 986 – 997 -998 à Monsieur Philippe GORSE, ou toute société qui s’y substituerait, pour l’implantation de l’entreprise Novapage 
• N° 86/05/2018 : Cession d’un terrain sur le Pôle Artisanal cadastré DH 987 – 999 – 1002 à la SCI JPF Immobilier, ou toute société qui s’y substituerait
• N° 87/05/2018 : Aménagement de la place de Falguières – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Tarn et Garonne
• N° 88/05/2018 : Création d’un complexe sportif et ses abords par la commune de Montbeton – Modification du montant du fonds de concours du Grand Montauban
• N° 89/05/2018 : Travaux voirie – Programme 2018 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Tarn et Garonne
• N° 90/05/2018 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de co-financement des travaux d’aménagement de maillage cyclable sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Grand Montauban (Reyniès)
• N° 91/05/2018 : Dissolution du Syndicat Mixte de la Chaussée de Sapiac