Conseil communautaire du 28 juin 2018

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-huit, le jeudi 28 juin à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 22 juin 2018.

Présents Titulaires : 37

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Alain GABACH, Jacques GAYRAL, Bernard GISQUET, José GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Clarisse HEULLAND, Benoit IBRES, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Pierre-Antoine LEVI, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Monique VALAT, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 10

• Mesdames, Messieurs, Danielle BEDOS à Michel WEILL, Pierre BONNEFOUS à Jacques GAYRAL, Jean-Luc BUDOIA à Annie GUILLOT, Philippe FRANCOIS à Danielle AMOUROUX, Jean-François GARRIGUES à Pierre-Antoine LEVI, Sophie LARAN à Marie-Claude BERLY, Christine MOLLIN à Jean-Louis IBRES, Christian PEREZ à Aurore KOTHE, Bernadette SERIEYS à Alain ABADIE, Gaël TABARLY à Valérie RABAULT.

Absent Excusé : 1

• Monsieur Thierry VIALLON

Secrétaire de Séance : Madame Aurore KOTHE

Adoption du Procès-Verbal du 31/05/2018

Les délibérations

• N° 92/06/2018 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
• N° 93/06/2018 : Modification du tableau des effectifs – Créations
• N° 94/06/2018 : Création de deux emplois permanents – un au service Développement Durable et un au service Energie
• N° 95/06/2018 : Fonds de Solidarité Logement : Modification du Règlement Intérieur
• N° 96/06/2018 : Fonds de Solidarité Logement : Bilan des aides individuelles 2017
• N° 97/06/2018 : Fonds de Solidarité Logement : Convention relative à la prise en charge et à la prévention des impayés relatifs aux factures d’énergie dans le cadre du FSL entre le Grand Montauban et Electricité de France
• N° 98/06/2018 : Fonds de Solidarité Logement : Convention départementale de partenariat pour la gestion du dispositif «  Solidarité Energie  » du FSL entre le Grand Montauban, le Conseil Départemental de Tarn et Garonne, ENGIE et la CAF 82
• N° 99/06/2018 : Garantie d’Emprunt Tarn et Garonne Habitat : 29 logements situés 930 boulevard Blaise Doumerc à Montauban
• N° 100/06/2018 : Avenant n°1 à la convention Aides à la Pierre Parc Public et Parc Privé – Année 2018
• N° 101/06/2018 : Campagne de ravalement obligatoire de façades : attribution de primes façades
• N° 102/06/2018 : Conventions de partenariat avec les associations sportives dans le cadre des actions Sport Insertion
• N° 103/06/2018 : Boulevard Urbain Ouest tronçon 1C – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre le Grand Montauban et le Conseil Départemental de Tarn et Garonne – Modalités d’aménagement d’un carrefour giratoire sur la RD 959
• N° 104/06/2018 : Boulevard Urbain Ouest tronçon 1C – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre le Grand Montauban et le Conseil Départemental de Tarn et Garonne – Modalités d’aménagement d’un ouvrage hydraulique sur la RD 959
• N° 105/06/2018 : Organisation des transports scolaires – Relations financières du Grand Montauban Communauté d’Agglomération avec la Région et le Conseil Départemental (Avenant n°14 à la convention n°2004-170 du 18 juin 2004 – Versement de la compensation transport au titre de l’année 2016-2017)
• N° 106/06/2018 : Subvention pour l’acquisition d’un vélo cargo – Attribution
• N° 107/06/2018 : Attribution d’une Avance Remboursable à l’Association C2RT Enseignement supérieur (IN’TECH SUD)
• N° 108/06/2018 : Compte de gestion 2017 – Budget Principal
• N° 109/06/2018 : Compte de gestion 2017 – Budget Annexe Transports Urbains
• N° 110/06/2018 : Compte de gestion 2017 – Budget Annexe Pépinière d’entreprises
• N° 111/06/2018 : Compte de gestion 2017 – Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est
• N° 112/06/2018 : Compte de gestion 2017 – Budget Annexe ZAC Bas Pays
• N° 113/06/2018 : Compte administratif 2017 – Budget Principal
• N° 114/06/2018 : Compte administratif 2017 – Budget Annexe Transports Urbains
• N° 115/06/2018 : Compte administratif 2017 – Budget Annexe Pépinière d’entreprises
• N° 116/06/2018 : Compte administratif 2017 – Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est
• N° 117/06/2018 : Compte administratif 2017 – Budget Annexe ZAC Bas Pays
• N° 118/06/2018 : Affectation des résultats 2017 – Budget Principal
• N° 119/06/2018 : Affectation des résultats 2017 – Budget Annexe Transports Urbains
• N° 120/06/2018 : Affectation des résultats 2017 – Budget Annexe Pépinière d’entreprises
• N° 121/06/2018 : Modalités de reprise de l’excédent de fonctionnement 2017 du Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est par le Budget Principal GMCA
• N° 122/06/2018 : Budget supplémentaire 2018 – Budget Principal
• N° 123/06/2018 : Budget supplémentaire 2018 – Budget Annexe Transports Urbains
• N° 124/06/2018 : Budget supplémentaire 2018 – Budget Annexe Pépinière d’Entreprises
• N° 125/06/2018 : Budget supplémentaire 2018 – Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est
• N° 126/06/2018 : Budget supplémentaire 2018 – Budget Annexe ZAC Bas Pays
• N° 127/06/2018 : Annulation de titres de recettes sur exercices antérieurs / Budget Annexe ZAC Bas Pays
• N° 128/06/2018 : Taxe de séjour – Fixation des tarifs et taux
• N° 129/06/2018 : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières réalisées par le Grand Montauban en 2017