Conseil communautaire du 18 octobre 2018

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille dix-huit, le jeudi 18 octobre à 17h30, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 12 octobre 2018.

Présents Titulaires : 38

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Bernard GISQUET, José GONZALEZ, Annie GUILLOT, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Pierre-Antoine LEVI, Pauline MINER, Christian MOULIS, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Bernadette SERIEYS, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 9

• Mesdames, Messieurs, Jean-Luc BUDOIA à Philippe FRANCOIS, Paul GRAND à Bernard GISQUET, Clarisse HEULLAND à Christian PEREZ, Sophie LARAN à Marie-Claude BERLY, Christine MOLLIN à Jean-Louis IBRES, Paulette MULLER-DUPONT à Christian MOULIS, Valérie RABAULT à José GONZALEZ, Gaël TABARLY à Rodolphe PORTOLES, Claude VIGOUROUX à Bernard PAILLARES.

Absent Excusé : 1

• Monsieur Benoit IBRES

Secrétaire de Séance : Monsieur Christian PEREZ

Adoption du Procès Verbal du 26/07/2018

Les délibérations

• N° 163/10/2018 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
• N° 164/10/2018 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Tescou et du Tescounet
• N° 165/10/2018 : Rapport d’activité 2017 du Grand Montauban Communauté d’Agglomération
• N° 166/10/2018 : Création d’un emploi de chargé de mission à la Direction de l’habitat
• N° 167/10/2018 : Création de deux emplois à temps complet au sein de la Direction de l’urbanisme, de l’aménagement et de la prospective
• N° 168/10/2018 : Créations d’emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité
• N° 169/10/2018 : Modification du Tableau des Effectifs
• N° 170/10/2018 : Demande de garantie d’emprunt Tarn et Garonne Habitat : Construction de 7 logements collectifs, 831 route d’Albi à Saint Nauphary
• N° 171/10/2018 : Campagne de ravalement obligatoire de façades : attribution de primes façades
• N° 172/10/2018 : Programme d’Action Territorial 2018
• N° 173/10/2018 : Programme d’Action Territorial : Attribution de primes
• N° 174/10/2018 : Service Information Jeunesse – Création de la régie simple
• N° 175/10/2018 : Contrat de financement du poste de Directeur de la Maison des Jeunes et de la Culture dans le cadre du FONJEP
• N° 176/10/2018 : Création d’une nouvelle catégorie d’usagers des dispositifs jeunesse – Modification du règlement intérieur des ACCEM -Convention avec les instituts spécialisés
• N° 177/10/2018 : Convention de mise à disposition de biens avec l’Etablissement Public Foncier de Montauban
• N° 178/10/2018 : Demande d’acquisition et portage par l’Etablissement Public Foncier de Montauban d’un terrain nu situé Chemin de la Margue à Montauban – Convention de portage
• N° 179/10/2018 : Acquisition d’un terrain pour l’aménagement d’une déchetterie recyclerie sur Albanord – Délibération complémentaire
• N° 180/10/2018 : Cession d’un véhicule réformé – Tracteur New Holland équipé d’une épareuse
• N° 181/10/2018 : Désaffectation d’une partie du Chemin des Canons
• N° 182/10/2018 : Attribution d’une aide dans le cadre du règlement de minimis aux Etablissements E. PECOU
• N° 183/10/2018 : Attribution d’une aide dans le cadre du règlement du FCIE à la SAS NEGRE FRUITS
• N° 184/10/2018 : Attribution d’une aide à la SAS Les Terrasses de l’Empereur
• N° 185/10/2018 : Action Coeur de Ville – Projet Urbain «  Montauban 2030  » – Approbation et demande de cofinancement
• N° 186/10/2018 : Action coeur de ville – Demande de cofinancement au titre du FISAC
• N° 187/10/2018 : Étude relative à l’établissement d’un Programme d’Action et de Prévention des Inondations (PAPI) d’intention – Demande de cofinancements
• N° 188/10/2018 : Subvention pour l’acquisition d’un vélo cargo – Attribution
• N° 189/10/2018 : Charte du Club des Territoires Urbains engagés dans la transition énergétique et écologique
• N° 190/10/2018 : Inondations dans l’Aude – Versement d’une aide exceptionnelle