Conseil communautaire du 5 octobre 2017
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille dix-sept, le jeudi 05 octobre à 18h30, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 29 septembre 2017.
Présents Titulaires : 35
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Alain GABACH, Jacques GAYRAL, Annie GUILLOT, Francis LABRUYERE, Pierre-Antoine LEVI, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Bernadette SERIEYS, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 7
- Mesdames, Messieurs, Daniel DONADIO à Rodolphe PORTOLES, Philippe FRANCOIS à Annie GUILLOT, Jean-François GARRIGUES à Laurence PAGES, José GONZALEZ à Valérie RABAULT, Paul GRAND à Christian MOULIS, Jean-Louis IBRES à Christine MOLLIN, Sophie LARAN à Pierre-Antoine LEVI.
Absents Excusés : 2
- Madame, Monsieur, Aline CASTILLO, Bernard PAILLARES
Secrétaire de Séance : Monsieur Claude VIGOUROUX
Adoption du procès verbal du 17 juillet 2017
Les délibérations
N° 161/10/2017 : Modification de la définition de l'intérêt communautaire
N° 162/10/2017 : Rapport d'activité 2016 du Grand Montauban Communauté d'Agglomération
N° 164/10/2017 : Création d'un Contrat à Durée Indéterminée - Chef de Projet Aménagement
N° 165/10/2017 : Création d'un poste de catégorie C au service développement économique
N° 169/10/2017 : Modification du Tableau des Effectifs - Créations suppressions de postes
N° 170/10/2017 : Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
N° 172/10/2017 : Fonds de Solidarité pour le Logement : Débiteurs défaillants sur le budget FSL 2017
N° 173/10/2017 : Label Location Confiance : attribution du label et versement de la prime
N° 176/10/2017 : Campagne de ravalement obligatoire de façades
N° 181/10/2017 : ZAC Bas Pays : ajout de la parcelle DK 1313 à la cession du macro-lot J18a
N° 187/10/2017 : Expérimentation à la déchetterie ECOSUD - Collecte du plâtre