Conseil communautaire du 5 décembre 2017
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille dix-sept, le mardi 05 décembre à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 29 novembre 2017.
Présents Titulaires : 36
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, José GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Jean-Louis IBRES, Francis LABRUYERE, Pierre-Antoine LEVI, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 7
- Mesdames, Messieurs, Nadia CHEKLIT à Danielle AMOUROUX, Didier CLAMENS à Alain ABADIE, Sophie LARAN à Pierre-Antoine LEVI, Christine MOLLIN à Marc BOURDONCLE, Rodolphe PORTOLES à Daniel DONADIO, Valérie RABAULT à Gaël TABARLY, Bernadette SERIEYS à Jean-Louis IBRES.
Absente Excusée : 1
- Madame Aline CASTILLO
Secrétaire de Séance : Monsieur Marc BOURDONCLE
Adoption du Procès Verbal du 05 octobre 2017
Les délibérations
N° 191/11/2017 : Modification du Tableau des Effectifs - Créations
N° 192/11/2017 : Fonds de Solidarité Logement : Rapport d'activité 2016
- N° 201/11/2017 : Axes prioritaires 2018 / 2021 pour le projet social du centre social
N° 202/11/2017 : Acquisition de la propriété sis 490 chemin de Lapeyre à Montauban
N° 206/11/2017 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à la société HEALNTRADE
N° 207/11/2017 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à la société NOBRAK
N° 208/11/2017 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à la société TOPOMATIC
N° 211/11/2017 : Cession d'un véhicule réformé - Poly benne Renault MASCOTT
- N° 217/11/2017 : Approbation d'un programme d'actions conjointes avec la Ville de Montauban dans le cadre de la démarche Cit'ergie
N° 218/11/2017 : Subvention pour l'acquisition d'un vélo cargo - Attribution
N° 219/11/2017 : Rapport 2017 sur la situation en matière de développement durable du GMCA
N° 220/11/2017 : Délégation de Service Public du Stationnement - Rapport d'activité 2016
N° 221/11/2017 : Délégation de Service Public Transports Urbains - Rapport d'activité 2016
N° 222/11/2017 : Office de Tourisme - Rapport d'activité 2016
N° 223/11/2017 : Pépinière d'entreprises - Rapport d'activité 2016
N° 225/11/2017 : Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport d'activité 2016