Conseil communautaire du 31 mars 2016

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille seize, le jeudi 31 mars à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 24 mars 2016.

Présents Titulaires : 40

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Annie GUILLOT, Aline HUARD, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Gérard ROUTIER, Isabelle SOULAYRES, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 10

• Mesdames, Messieurs, Anne ALASSANE à Laurence PAGES, Pauline BLANC à Valérie RABAULT, Nadine BOUVET à Danielle BEDOS, Jean-Luc BUDOIA à Pierre-Antoine LEVI, Aline CASTILLO à Pierre BONNEFOUS, Alain CRIVELLA à Christian PEREZ, José GONZALEZ à Rodolphe PORTOLES, Christine MOLLIN à Jean-Louis IBRES, Bernadette SERIEYS à Alain ABADIE, Gaël TABARLY à Daniel DONADIO.

Absent Excusé : 1

• Monsieur Paul GRAND

Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-Martial DEJEAN

Adoption du Procès-Verbal du 3 mars 2016 : Unanimité

Les délibérations

• N° 29/ 3/2016 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 
• N° 30/ 3/2016 : Création d'un emploi permanent - Chef de projet Développement Economique
• N° 31/ 3/2016 : Création d'un emploi permanent - Responsable de la collecte
• N° 32/ 3/2016 : Avancement de grade : Ratios promus promouvables
• N° 33/ 3/2016 : Modification du tableau des effectifs - créations / suppressions de poste
• N° 34/ 3/2016 : Prestations d'action sociale à destination des agents communautaires
• N° 35/ 3/2016 : Acquisition et portage par l'Etablissement Public Foncier de Montauban des parcelles cadastrées IN 150 et 151 situées 325 chemin des Oules à Montauban - Convention de portage
• N° 36/ 3/2016 : Acquisition et portage par l'Etablissement Public Foncier de Montauban du terrain nu DP 25 situé lieu-dit "Ruffe" - Convention de portage
• N° 37/ 3/2016 : Transports scolaires - Avenant n°15 à la convention n°2003-12 du 21 janvier 2003 avec le Conseil Départemental
• N° 38/ 3/2016 : Prolongement de la voie Surcouf / Quartier des Chaumes - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du soutien à l'investissement public local
• N° 39/ 3/2016 : Vote des taux 2016 de la fiscalité directe communautaire
• N° 40/ 3/2016 : Vote du taux unique 2016 de la Taxe pour l'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)