Conseil communautaire du 3 mars 2016
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille seize, le jeudi 03 mars à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 26 février 2016.
Présents Titulaires : 40
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, José GONZALEZ, Paul GRAND, Aline HUARD, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Gérard ROUTIER, Bernadette SERIEYS, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 10
- Mesdames, Messieurs, Mathieu ALBERT à Véronique MALY, Maxime BERAUDO à Jean-Martial DEJEAN, Marie-Claude BERLY à Brigitte BAREGES, Pauline BLANC à Gaël TABARLY, Jean-Luc BUDOIA à Philippe FRANCOIS, Didier CLAMENS à Alain ABADIE, Annie GUILLOT à Christian PEREZ, Sophie LARAN à Pierre-Antoine LEVI, Pauline MUGNIER à Bernard PAILLARES, Isabelle SOULAYRES à Alain GABACH.
Absent Excusé : 1
- Madame Anne ALASSANE
Secrétaire de Séance : Monsieur Gérard ROUTIER
Adoption du Procès-Verbal du 4 février 2016 : Unanimité
Les délibérations
- N° 20/ 3/2016 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
- N° 21/ 3/2016 : Procès -verbal de mise à disposition d'un véhicule entre le Grand Montauban et la commune de Bressols
- N° 22/ 3/2016 : Contrat de Ville - Programme d'actions 2016 : Participation financière du Grand Montauban
- N° 23/ 3/2016 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à la SARL MINARD
- N° 24/ 3/2016 : Garantie d'emprunt PAM Patrimoine SA Languedocienne : résidence Le Treillou et rue Bayle à Montauban
- N° 25/ 3/2016 : Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre pour les aménagements urbains d'espaces publics dans le coeur de Ville de Montauban
- N° 26/ 3/2016 : Cellule Opérationnelle Rivières - Travaux 2016 : Demandes de subventions
- N° 27/ 3/2016 : Avenant n°2 à la Délégation de Service Public "Transports urbains"
- N° 28/ 3/2016 : Modification des tarifs de Port Canal