Conseil communautaire du 27 octobre 2016

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille seize, le jeudi 27 octobre à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 21 octobre 2016.

Présents Titulaires : 39

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle BEDOS, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, José GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Aline HUARD, Jean-Louis IBRES, Francis LABRUYERE, Pierre-Antoine LEVI, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Bernadette SERIEYS, Isabelle SOULAYRES, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 10

• Mesdames, Messieurs, Anne ALASSANE à Jean-François GARRIGUES, Danielle AMOUROUX à Nadia CHEKLIT, Maxime BERAUDO à Monique VALAT, Pauline BLANC à Valérie RABAULT, Jean-Martial DEJEAN à Thierry DEVILLE, Aurore KOTHE à Marie-Claude BERLY, Sophie LARAN à Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY à Mathieu ALBERT, Pauline MUGNIER à Bernard PAILLARES, Christian PEREZ à Brigitte BAREGES.

Absents Excusés : 2

• Messieurs, Marc BOURDONCLE, Gérard ROUTIER

Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-François GARRIGUES

Adoption du Procès-Verbal du 21 septembre 2019  : Unanimité

Les délibérations

• N° 139/10/2016 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 
• N° 140/10/2016 : Mise en conformité et modification des statuts du Grand Montauban - Communauté d'Agglomération 
• N° 141/10/2016 : Modification de la définition de l'intérêt communautaire 
• N° 142/10/2016 : Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport d'activité 2015 
• N° 143/10/2016 : Rapport d'activité 2015 du Grand Montauban Communauté d'Agglomération 
• N° 144/10/2016 : Suppressions de postes 
• N° 145/10/2016 : Modification du tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes 
• N° 146/10/2016 : Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire 
• N° 147/10/2016 : Indemnité forfaitaire de frais de déplacement à l'intérieur de la résidence administrative 
• N° 148/10/2016 : Création d'emplois temporaires d'animateurs en accueil de loisirs sans hébergement 
• N° 149/10/2016 : Création d'un emploi permanent de chargé de mission prospective 
• N° 150/10/2016 : Création d'un emploi permanent de directeur adjoint du pôle des enseignements artistiques 
• N° 151/10/2016 : Création d'un emploi permanent de professeur de contrebasse 
• N° 152/10/2016 : Attribution des aides à la construction de logements sociaux publics du Grand Montauban - Opération "Issanchou" Montauban - Promologis - 1ère tranche - 34 logements 
• N° 153/10/2016 : Changement de dénomination sociale du PACT 82 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'association SOLiHA 
• N° 154/10/2016 : Garantie d'emprunt Tarn et Garonne Habitat : Rénovation des façades de la cité des Chaumes à Montauban 
• N° 155/10/2016 : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH RU) : Attribution de primes façades 
• N° 156/10/2016 : Avenant n°2 à la convention passée avec la SOGAP - Transfert à la SAFALT 
• N° 157/10/2016 : Acquisition d'un ensemble de parcelles situées à Bas-Pays à Montauban - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier de Montauban 
• N° 158/10/2016 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à l'entreprise ARTECH 
• N° 159/10/2016 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à l'entreprise COCOLICO 
• N° 160/10/2016 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à l'entreprise D&P AUDIO 
• N° 161/10/2016 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à l'entreprise JMVL DEVELOPPEMENT 
• N° 162/10/2016 : Lancement de la démarche Cit'Ergie 
• N° 163/10/2016 : Adhésion de SA des Chalets au Contrat de Ville 
• N° 164/10/2016 : Contrat Local de Santé du Grand Montauban 
• N° 165/10/2016 : Convention de partenariat et de coopération entre le Grand Montauban et Pôle Emploi 
• N° 166/10/2016 : Conservatoire à rayonnement départemental de Montauban - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles 
• N° 167/10/2016 : Règlement intérieur Port Canal