Conseil communautaire du 26 mai 2016
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille seize, le jeudi 26 mai à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 20 mai 2016.
Présents Titulaires : 36
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Jean-Martial DEJEAN, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jacques GAYRAL, Paul GRAND, Aline HUARD, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Gérard ROUTIER, Bernadette SERIEYS, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 12
- Mesdames, Messieurs, Anne ALASSANE à Marie-Claude BERLY, Mathieu ALBERT à Bernard PAILLARES, Maxime BERAUDO à Christian PEREZ, Pauline BLANC à Gaël TABARLY, Nadine BOUVET à Paulette MULLER-DUPONT, Jean-Luc BUDOIA à Laurence PAGES, Didier CLAMENS à Alain ABADIE, Alain CRIVELLA à Sophie LARAN, Thierry DEVILLE à Brigitte BAREGES, Jean-François GARRIGUES à Aurore KOTHE, José GONZALEZ à Valérie RABAULT, Annie GUILLOT à Danielle AMOUROUX.
Absents Excusés : 3
- Mesdames, Messieurs, Véronique MALY, Isabelle SOULAYRES, Thierry VIALLON
Secrétaire de Séance : Madame Marie-Claude BERLY
Adoption du Procès-Verbal du 26 avril 2016 : Unanimité
Les délibérations
- N° 67/ 5/2016 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
- N° 68/ 5/2016 : Modification du Tableau des Effectifs - Création de postes
- N° 69/ 5/2016 : Création d'emplois saisonniers
- N° 70/ 5/2016 : Création d'un emploi contractuel - Chargé de mission "Financement du logement"
- N° 71/ 5/2016 : Règlement intérieur du conservatoire - Modification
- N° 72/ 5/2016 : Avenants à la convention Aides à la Pierre parc public et parc privé - Année 2016
- N° 73/ 5/2016 : Garantie d'emprunt prêt complémentaire Promologis : 8 logements PLUS "Le Vaugelas", situés 2 rue John Fitzgerald Kennedy à Montauban
- N° 74/ 5/2016 : Garantie d'emprunt prêt complémentaire Colomiers Habitat : 3 logements PLUS, 2 logements PLAI, lotissement Langlais situés à Bressols
- N° 75/ 5/2016 : Contrat de Mixité Sociale
- N° 76/ 5/2016 : Port Canal - Fixation de la redevance d'occupation temporaire du domaine public de Port Canal pour l'occupation de la SARL Ecole de Navigation Atlantique Méditerranée (ENAM)
- N° 77/ 5/2016 : Route du Nord - Zone d'activité Aussonne Nord - Mise en location par bail de droit commun d'un terrain à la SCI DAM - Fixation du loyer
- N° 78/ 5/2016 : Projet de restructuration de l'ensemble immobilier de Promologis à Monplaisir - Désaffectation du domaine public et remise à la Ville de Montauban
- N° 79/ 5/2016 : Avenant n°3 à la Délégation de Service Public "Transport Urbain"