Conseil communautaire du 24 novembre 2016
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille seize, le jeudi 24 novembre à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 18 novembre 2016.
Présents Titulaires : 44
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, José GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Aline HUARD, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 5
- Mesdames, Messieurs, Anne ALASSANE à Marie-Claude BERLY, Pauline BLANC à Gaël TABARLY, Laurence PAGES à Brigitte BAREGES, Gérard ROUTIER à Marc BOURDONCLE, Bernadette SERIEYS à Alain ABADIE.
Absents Excusés : 2
- Mesdames, Sophie LARAN, Isabelle SOULAYRES
Secrétaire de Séance : Monsieur Marc BOURDONCLE
Adoption du Procès-Verbal du 27 octobre 2016 : Unanimité
Les délibérations
- N° 168/11/2016 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
- N° 169/11/2016 : Astreintes de Sécurité Prévention - Accueil des gens du voyage
- N° 170/11/2016 : Recrutement d'agents non titulaires
- N° 171/11/2016 : Demande de subvention en surcharge foncière - opération 31-35 rue du Jeu de Paume à Montauban par MESOLIA
- N° 172/11/2016 : Demande de subvention en surcharge foncière - opération 58 faubourg du Moustier à Montauban par MESOLIA
- N° 173/11/2016 : Label Location Confiance : attribution du label et versement de la prime
- N° 174/11/2016 : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) : attribution de primes façades
- N° 175/11/2016 : Programme d'Action Territorial - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) "Coeurs de Ville et Villages" : attribution de primes
- N° 176/11/2016 : Rectificatif - Avenant n°1 à la convention Aides à la Pierre Parc Public et Parc Privé - Année 2016
- N° 177/11/2016 : Demande d'aide financière auprès de la Caisse d'Allocation Familiale pour la mise en oeuvre d'un Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité sur le Centre Social du Grand Montauban - Antennes de la Comète et Beausoleil Bas
- N° 178/11/2016 : Demande de renouvellement d'agrément Centre Social auprès de la Caisse d'Allocation Familiale pour l'année 2017
- N° 179/11/2016 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à l'entreprise BARGUES
- N° 180/11/2016 : Ouvertures dominicales - 2017
- N° 181/11/2016 : Société d'Economie Mixte Transports Montalbanais - Acquisition d'actions par le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
- N° 182/11/2016 : Délégation de Service Public du Stationnement - Rapport d'activité 2015
- N° 183/11/2016 : Délégation de Service Public Transports Urbains - Rapport d'activité 2015
- N° 184/11/2016 : Office de Tourisme - Rapport d'activité 2015
- N° 185/11/2016 : Pépinière d'entreprises - Rapport d'activité 2015
- N° 186/11/2016 : Rapport d'activité 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (collecte et traitement, déchetteries
- N° 187/11/2016 : Rapport 2016 sur la situation en matière de Développement Durable du Grand Montauban - Communauté d'Agglomération
- N° 188/11/2016 : Rapport d'Orientation Budgétaire 2017