Conseil communautaire du 22 juin 2016

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille seize, le mercredi 22 juin à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 16 juin 2016.

Présents Titulaires : 42

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pauline BLANC, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Jean-François GARRIGUES, José GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Aline HUARD, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Sophie LARAN, Véronique MALY, Christine MOLLIN, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Gérard ROUTIER, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Thierry VIALLON.

Absents ayant donné pouvoir : 7

• Mesdames, Messieurs, Anne ALASSANE à Christian PEREZ, Jean-Luc BUDOIA à Annie GUILLOT, Jacques GAYRAL à Pierre BONNEFOUS, Pierre-Antoine LEVI à Thierry DEVILLE, Christian MOULIS à Paul GRAND, Bernadette SERIEYS à Alain ABADIE, Michel WEILL à Danielle BEDOS.

Absents Excusés : 2

• Mesdames, Messieurs, Alain GABACH, Isabelle SOULAYRES

Secrétaire de Séance : Monsieur Gérard ROUTIER

Adoption du Procès-Verbal du 26 mai 2016  : Unanimité

Les délibérations

• N° 80/ 6/2016 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 
• N° 81/ 6/2016 : Avis sur l'adhésion des communes de Montbartier, Meauzac, Lafrançaise, Piquecos et Puycornet à l'Etablissement Public Foncier de Montauban
• N° 82/ 6/2016 : Règlement intérieur des déchetteries - Modification
• N° 83/ 6/2016 : Projet d'extension du périmètre du Grand Montauban Communauté d'Agglomération à la commune de Reyniès - Avis du conseil communautaire
• N° 84/ 6/2016 : Demande de garantie d'emprunt Promologis - Construction de 29 logements "Le Vaugelas" tranche 2 situés 2, rue John Fitzgerald Kennedy à Montauban
• N° 85/ 6/2016 : Projet de restructuration de l'ensemble immobilier à l'angle 3 rue du Vieux Poids / 9 quai Montmurat à Montauban - Désaffectation du domaine public d'un trottoir
• N° 86/ 6/2016 : Aménagement d'un cheminement piétons-cycles autour de Port Canal - Convention de superposition d'affectations du domaine public fluvial pour la mise en oeuvre et la gestion d'un cheminement piétons-cycles 
• N° 87/ 6/2016 : Organisation des transports scolaires - Relations financières entre le Conseil Départemental de Tarn et Garonne et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération - Avenant n°12 à la convention n°2004-170 du 18 juin 2004 - Montant de la DGD 2014/2015 
• N° 88/ 6/2016 : Création d'une plaine de jeux de football au Ramier - Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Montauban 
• N° 89/ 6/2016 : Travaux de voirie - Programme 2016 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Tarn et Garonne 
• N° 90/ 6/2016 : Compte administratif 2015 - Budget Principal 
• N° 91/ 6/2016 : Compte administratif 2015 - Budget Annexe des Transports 
• N° 92/ 6/2016 : Compte administratif 2015 - Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est 
• N° 93/ 6/2016 : Compte administratif 2015 - Budget Annexe Pépinière d'entreprises 
• N° 94/ 6/2016 : Compte de gestion 2015 - Budget Principal 
• N° 95/ 6/2016 : Compte de gestion 2015 - Budget Annexe des Transports 
• N° 96/ 6/2016 : Compte de gestion 2015 - Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est 
• N° 97/ 6/2016 : Compte de gestion 2015 - Budget Annexe Pépinière d'entreprises 
• N° 98/ 6/2016 : Affectation des résultats 2015 - Budget Principal 
• N° 99/ 6/2016 : Affectation des résultats 2015 - Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est 
• N° 100/ 6/2016 : Budget supplémentaire 2016 - Budget Principal 
• N° 101/ 6/2016 : Budget supplémentaire 2016 - Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est 
• N° 102/ 6/2016 : Budget supplémentaire 2016 - Budget Annexe Pépinière d'entreprises 
• N° 103/ 6/2016 : Admission en non valeur - Budget Principal 
• N° 104/ 6/2016 : Durée des amortissements - Budget Annexe Pépinière d'entreprises 
• N° 105/ 6/2016 : Taxes sur les surfaces commerciales (TASCOM) - Actualisation du coefficient multiplicateur 
• N° 106/ 6/2016 : Pacte Financier