Conseil communautaire du 21 septembre 2016
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille seize, le mercredi 21 septembre à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, salle de l’Auditorium, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 15 septembre 2016.
Présents Titulaires : 38
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, José GONZALEZ, Annie GUILLOT, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Bernadette SERIEYS, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 12
- Mesdames, Messieurs, Anne ALASSANE à Christian PEREZ, Pauline BLANC à Gaël TABARLY, Jean-Luc BUDOIA à Brigitte BAREGES, Didier CLAMENS à Jean-Louis IBRES, Daniel DONADIO à Rodolphe PORTOLES, Philippe FRANCOIS à Danielle AMOUROUX, Paul GRAND à Paulette MULLER-DUPONT, Aline HUARD à Pierre BONNEFOUS, Christine MOLLIN à Bernadette SERIEYS, Bernard PAILLARES à Mathieu ALBERT, Valérie RABAULT à José GONZALEZ, Gérard ROUTIER à Marc BOURDONCLE.
Absente Excusée : 1
- Madame, Isabelle SOULAYRES
Secrétaire de Séance : Monsieur Christian PEREZ
Adoption du Procès-Verbal du 19 juillet 2016 : Unanimité
Les délibérations
- N° 124/ 9/2016 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
- N° 125/ 9/2016 : Echange interculturel et solidaire France Maroc - Subvention du programme Européen ERASMUS+
- N° 126/ 9/2016 : Echange interculturel et solidaire France Maroc - Convention avec la CAF
- N° 127/ 9/2016 : Echange interculturel et solidaire France Maroc - Convention cadre de partenariat
- N° 128/ 9/2016 : Garantie d'emprunt Colomiers Habitat : 8 logements PLU, 4 logements PLAI - lotissement Taillefert à Bressols
- N° 129/ 9/2016 : Garantie d'emprunt prêt PAM Promologis : 69 logements situés cité Lalande à Montauban
- N° 130/ 9/2016 : Fonds de Solidarité Logement - Rapport d'activité 2015
- N° 131/ 9/2016 : Programme d'Action Territorial 2016
- N° 132/ 9/2016 : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU), Programme d'Action Territorial (PAT) - Attribution de primes
- N° 133/ 9/2016 : Label "Location Confiance" : attribution du label et versement de la prime
- N° 134/ 9/2016 : Echange de terrain entre le Grand Montauban - Communauté d'Agglomération et Monsieur DELTOUR Jean-Claude
- N° 135/ 9/2016 : Contrat Enfance Jeunesse - Programme d'action 2016
- N° 136/ 9/2016 : Convention entre l'Etat et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération pour la gestion de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage du Ramier pour l'année 2016
- N° 137/ 9/2016 : Dialogue métropolitain - Participation à la biennale européenne du patrimoine urbain
- N° 138/ 9/2016 : Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial