Conseil communautaire du 19 juillet 2016
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille seize, le mardi 19 juillet à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 13 juillet 2016.
Présents Titulaires : 34
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Pauline BLANC, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, José GONZALEZ, Annie GUILLOT, Aline HUARD, Jean-Louis IBRES, Francis LABRUYERE, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 15
- Mesdames, Messieurs, Anne ALASSANE à Jean-Luc BUDOIA, Danielle AMOUROUX à Jean-François GARRIGUES, Danielle BEDOS à Michel WEILL, Maxime BERAUDO à Pierre-Antoine LEVI, Marie-Claude BERLY à Brigitte BAREGES, Paul GRAND à Nadine BOUVET, Aurore KOTHE à Alain CRIVELLA, Sophie LARAN à Christian PEREZ, Christian MOULIS à Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES à Jean-Martial DEJEAN, Rodolphe PORTOLES à Daniel DONADIO, Valérie RABAULT à José GONZALEZ, Gérard ROUTIER à Marc BOURDONCLE, Bernadette SERIEYS à Alain ABADIE, Gaël TABARLY à Pauline BLANC.
Absents Excusés : 2
- Mesdames, Christine MOLLIN, Isabelle SOULAYRES.
Secrétaire de Séance : Monsieur Pierre-Antoine LEVI
Adoption du Procès-Verbal du 22 juin 2016 : Unanimité
Les délibérations
- N° 107/ 7/2016 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
- N° 108/ 7/2016 : Avis sur les demandes d'adhésion des communes de l'Honor de Cos et Vazerac à l'Etablissement Public Foncier de Montauban
- N° 109/ 7/2016 : Classement de la Ville de Montauban en Commune touristique
- N° 110/ 7/2016 : Assemblée des Territoires de la Région Occitanie - Pyrénées Méditerranée - Désignation de 2 titulaires et 2 suppléants
- N° 111/ 7/2016 : Création d'emplois temporaires de vacataires
- N° 112/ 7/2016 : Création d'emplois temporaires de vacataires - Intervenants extérieurs au Conservatoire
- N° 113/ 7/2016 : Conservatoire à Rayonnement Départemental de Montauban : Transformations et créations de postes d'enseignants
- N° 114/ 7/2016 : Acquisition et portage par l'Etablissement Public Foncier de Montauban d'un ensemble de parcelles situées sur la zone de Laplane à Bressols - Convention de portage
- N° 115/ 7/2016 : ZAC Bas Pays - Cession de la parcelle CP 427 à Madame LIENGME-BEKHOUCHE
- N° 116/ 7/2016 : ZAC Bas Pays - Cession des parcelles DK 1160 et 1170 à Madame et Monsieur TAULIER
- N° 117/ 7/2016 : Convention de partenariat avec les associations sportives dans le cadre des actions "Sport Insertion"
- N° 118/ 7/2016 : Modification du règlement intérieur des Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs (ACCEM)
- N° 119/ 7/2016 : Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte - Convention particulière de mise en oeuvre de l'extension de l'appui financier
- N° 120/ 7/2016 : Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour des entreprises sises sur le territoire du Grand Montauban pour l'exercice 2017
- N° 121/ 7/2016 : Taxe de séjour 2017
- N° 122/ 7/2016 : Exercice 2016 - Convention d'objectifs et de moyens entre le Grand Montauban Communauté d'Agglomération et la Chambre d'agriculture de Tarn et Garonne
- N° 123/ 7/2016 : ZAC Bas Pays - Bilan de clôture définitif