Conseil communautaire du 27 mai 2015
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille quinze, le mercredi 27 mai à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 21 mai 2015.
Présents Titulaires : 41
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pauline BLANC, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, José GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Aline HUARD, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Gérard ROUTIER, Bernadette SERIEYS, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 8
- Mesdames, Messieurs, Anne ALASSANE à Laurence PAGES, Danielle BEDOS à Christian MOULIS, Aline CASTILLO à Aline HUARD, Thierry DEVILLE à Brigitte BAREGES, Sophie LARAN à Pierre-Antoine LEVI, Christine MOLLIN à Jean-Louis IBRES, Valérie RABAULT à Michel WEILL, Gaël TABARLY à Pauline BLANC.
Absents Excusés : 2
- Mesdames, Messieurs, Daniel DONADIO, Isabelle SOULAYRES
Secrétaire de Séance : Monsieur Marc BOURDONCLE
Adoption du Procès-Verbal du 13 avril 2015 : Unanimité
Les délibérations
- N° 2015/ 5/ 46 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
- N° 2015/ 5/ 47 : Projet d'agglomération du Grand Montauban-Communauté d'Agglomération période 2015-2020
- N° 2015/ 5/ 48 : Convention de mise à disposition de services entre le Grand Montauban-Communauté d'Agglomération et le Syndicat Mixte du SCoT de l'Agglomération de Montauban
- N° 2015/ 5/ 49 : Création d'emplois saisonniers
- N° 2015/ 5/ 50 : Modification du tableau des effectifs - Création de poste
- N° 2015/ 5/ 51 : Avancement de grade : définition des taux de promotion 2015 - Ratios promus promouvables
- N° 2015/ 5/ 52 : Fonds de Solidarité Logement - Gestion du dispositif "Solidarité Energie " - Convention 2015/2017 entre GDF SUEZ, le Grand Montauban, le Département de Tarn et Garonne et la Caisse d'Allocations Familiales 82
- N° 2015/ 5/ 53 : Maintien des garanties d'emprunts de SFHE à Mésolia Habitat
- N° 2015/ 5/ 54 : Boulevard Urbain Ouest - Liaison RD 820 / RD 959 - Achat de terrain à la ville de Montauban
- N° 2015/ 5/ 55 : Travaux de voirie - Programme 2015 - demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Tarn et Garonne
- N° 2015/ 5/ 56 : Cellule Opérationnelle Rivières - Travaux 2015 : demandes de subventions
- N° 2015/ 5/ 57 : Attribution de prime pour l'installation de chauffe-eau solaire individuel
- N° 2015/ 5/ 58 : Avenant n°2 à la convention entre le Grand Montauban et l'Entreprise "Le Relais 81" : implantation et collecte de conteneurs à textiles
- N° 2015/ 5/ 59 : Convention entre le Grand Montauban et l'Eco-organisme agréé
- N° 2015/ 5/ 60 : Convention entre le Grand Montauban et l'Eco-organisme OCAD3E : reprise des lampes usagées issues du circuit municipal
- N° 2015/ 5/ 61 : Convention entre le Grand Montauban et l'Eco-Organisme RECYLUM : reprise des lampes usagées issues du circuit municipal
- N° 2015/ 5/ 62 : Port Canal - Fixation de la redevance d'occupation temporaire du Domaine Public de Port Canal pour l'occupation de la SAS SABLE BLANC
- N° 2015/ 5/ 63 : Organisation des transports scolaires - Relations financières entre le Conseil Départemental de Tarn et Garonne et le Grand Montauban-Communauté d'Agglomération - Avenant n°11 à la convention n°2004-170 du 18 juin 2004 - Montant de la DGD 2013/2014