Conseil communautaire du 25 février 2015

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille quinze, le mercredi 25 février à 17h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 février 2015.

Présents Titulaires : 38

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Mathieu ALBERT, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pauline BLANC, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Aline CASTILLO, Nadia CHEKLIT, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Gérard ROUTIER, Bernadette SERIEYS, Gaël TABARLY, Thierry VIALLON, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 9

• Mesdames, Messieurs, Alain ABADIE à Bernadette SERIEYS, Danielle AMOUROUX à Laurence PAGES, Danielle BEDOS à Michel WEILL, Roger CATUSSE à Francis LABRUYERE, Didier CLAMENS à Jean-Louis IBRES, Daniel DONADIO à Rodolphe PORTOLES, Philippe FRANCOIS à Pierre-Antoine LEVI, José GONZALEZ à Pauline BLANC, Monique VALAT à Brigitte BAREGES.

Absents Excusés : 4

• Mesdames, Anne ALASSANE, Aline HUARD, Véronique MALY, Isabelle SOULAYRES

Secrétaire de Séance : Monsieur Marc BOURDONCLE

Adoption du Procès-Verbal du 17 décembre 2014 : Unanimité

Les délibérations

• N° 2015/ 2/ 1 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 
• N° 2015/ 2/ 2 : Service Civique Volontaire - Présentation du dispositif et demande d'agrément auprès de l'Etat 
• N° 2015/ 2/ 3 : Désaffectation d'une annexe de voie dénommée ZI Umberti située à Bressols et remise à disposition de la commune de Bressols 
• N° 2015/ 2/ 4 : Etablissement Public Foncier de Montauban - Rapport d'activité et financier 2014 
• N° 2015/ 2/ 5 : Convention de mise à disposition de moyens logistiques du Grand Montauban à l'Etablissement Public Foncier de Montauban 
• N° 2015/ 2/ 6 : Mise à disposition d'un service du Grand Montauban auprès de l'Etablissement Public Foncier de Montauban
• N° 2015/ 2/ 7 : Prorogation du Programme Local de l'Habitat 2008-2014
• N° 2015/ 2/ 8 : Renouvellement de la délégation d'Aides à la Pierre 
• N° 2015/ 2/ 9 : Attribution de primes dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain Coeurs de Ville et Villages 
• N° 2015/ 2/ 10 : Attribution des aides à la construction de logements sociaux publics du Grand Montauban-Communauté d'Agglomération - Opération Le Farway par Colomiers Habitat - 54 logements ZAC Bas Pays chemin de Blazy à Montauban 
• N° 2015/ 2/ 11 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération rue de la Fraternité à Montauban par COLOMIERS HABITAT - Modification du contrat de prêt par la Caisse des Dépôts et Consignation - Annule et remplace la délibération n°164 du 17 octobre 2013 
• N° 2015/ 2/ 12 : Boulevard Urbain Ouest - Liaison RD 820 / RD 959 - Achat de terrains à Madame CROUZET et Monsieur DULOUART 
• N° 2015/ 2/ 13 : Contrat enfance Jeunesse entre le Grand Montauban, la Caisse d'Allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole Midi Pyrénées 
• N° 2015/ 2/ 14 : Cession de véhicules et matériel réformés 
• N° 2015/ 2/ 15 : Convention entre le Grand Montauban, la SEM Transports Montalbanais et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions 
• N° 2015/ 2/ 16 : Transports scolaires - Avenant n°14 à la convention n°2003-12 du 21 janvier 2003 
• N° 2015/ 2/ 17 : Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre le Grand Montauban et l'Office de Tourisme 
• N° 2015/ 2/ 18 : Taxe de séjour - Tarifs 2015