Conseil communautaire du 24 juin 2015

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille quinze, le mercredi 24 juin à 16h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 18 juin 2015.

Présents Titulaires : 41

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Anne ALASSANE, Mathieu ALBERT, Maxime BERAUDO, Pauline BLANC, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Annie GUILLOT, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Isabelle SOULAYRES, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 9

• Mesdames, Messieurs, Danielle AMOUROUX à Christian PEREZ, Danielle BEDOS à Michel WEILL, Marie-Claude BERLY à Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN à Jean-François GARRIGUES, José GONZALEZ à Pauline BLANC, Paul GRAND à Christian MOULIS, Aline HUARD à Aline CASTILLO, Gérard ROUTIER à Marc BOURDONCLE, Bernadette SERIEYS à Alain ABADIE.

Absents Excusés : 1

• Mesdames, Messieurs, Thierry VIALLON

Secrétaire de Séance : Monsieur Christian PEREZ

Adoption du Procès-Verbal du 27 mai 2015 : Unanimité

Les délibérations

• N° 2015/ 6/ 64 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 
• N° 2015/ 6/ 65 : Adoption du Réglement Intérieur du Conseil Communautaire
• N° 2015/ 6/ 66 : Contrat de Ville 2015/2020 du Grand Montauban passé entre l'Etat, le Grand Montauban, la Ville de Montauban, le Département de Tarn et Garonne et la Région Midi Pyrénées 
• N° 2015/ 6/ 67 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à l'entreprise GAEC des Tilleuls 
• N° 2015/ 6/ 68 : Accord de garantie d'emprunt pour la construction de 26 logements PLUS et 8 logements PLAI 1ère Tranche A rue Henri Tournié, quartier Issanchou à Montauban par PROMOLOGIS 
• N° 2015/ 6/ 69 : Accord de garantie d'emprunt pour la construction de 24 logements PLUS et 10 logements PLAI 1ère Tranche B rue Henri Tournié, quartier Issanchou à Montauban par PROMOLOGIS 
• N° 2015/ 6/ 70 : Exercice 2015 - Convention d'objectifs et de moyens entre le Grand Montauban et l'association PACT 82 
• N° 2015/ 6/ 71 : Contrat de Ville - Programme d'actions 2015 - Participation financière du Grand Montauban N° 2015/ 6/ 72 : Exercice 2015 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens passée entre le Grand Montauban et l'association Bureau Information Jeunesse 
• N° 2015/ 6/ 73 : Exercice 2015 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens passée entre le Grand Montauban et l'association Mission Locale 
• N° 2015/ 6/ 74 : Exercice 2015 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens passée entre le Grand Montauban et l'association Maison des Jeunes et de la Culture 
• N° 2015/ 6/ 75 : Projet d'Etablissement 2012/2016 du Conservatoire du Grand Montauban - Avenant n°1 : Danse période 2015/2016 
• N° 2015/ 6/ 76 : Organisation de classes à horaires aménagés Danse - Convention entre le Grand Montauban et le collège Ingres 
• N° 2015/ 6/ 77 : Organisation de classes à horaires aménagés Musique - Conventions entre le Grand Montauban et le collège Olympe de Gouges 
• N° 2015/ 6/ 78 : Transports Urbains - Création d'une tarification solidaire pour les moins de 26 ans 
• N° 2015/ 6/ 79 : Délégation de service public du Stationnement - Grille tarifaire des parcs en ouvrage 
• N° 2015/ 6/ 80 : Budget Principal M 14 - Compte Administratif 2014 
• N° 2015/ 6/ 81 : Budget Annexe Transports M 43 - Compte Administratif 2014 
• N° 2015/ 6/ 82 : Budget Annexe Pépinière d'entreprises M 14 - Compte Administratif 2014 
• N° 2015/ 6/ 83 : Budget Annexe ZAC Multi sites Quartier Est M 14 - Compte Administratif 2014 
• N° 2015/ 6/ 84 : Budget Principal M 14 - Compte de gestion 2014 
• N° 2015/ 6/ 85 : Budget Annexe Transports M 43 - Compte de gestion 2014 
• N° 2015/ 6/ 86 : Budget Annexe Pépinière d'entreprises M 14 - Compte de gestion 2014 
• N° 2015/ 6/ 87 : Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est M 14 - Compte de gestion 2014 
• N° 2015/ 6/ 88 : Budget Principal M 14 - Affectation des résultats 2014 
• N° 2015/ 6/ 89 : Budget Annexe Transports M 43 - Affectation des résultats 2014 
• N° 2015/ 6/ 90 : Budget Annexe Pépinière d'entreprises M 14 - Affectation des résultats 2014 
• N° 2015/ 6/ 91 : Exercice 2015 Budget Supplémentaire - Budget principal M14 
• N° 2015/ 6/ 92 : Exercice 2015 - Budget Supplémentaire - Budget Annexe Transports M 43 
• N° 2015/ 6/ 93 : Exercice 2015 - Budget Supplémentaire - Budget Annexe Pépinière d'entreprises M14
• N° 2015/ 6/ 94 : Exercice 2015 - Budget Supplémentaire - Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est M14 
• N° 2015/ 6/ 95 : Convention financière entre le Grand Montauban et la Ville de Montauban - Régularisation d'écritures suite aux études réalisées sur l'escalier du Musée Ingres 
• N° 2015/ 6/ 96 : Admission en non valeur - 1er semestre 2015