Conseil communautaire du 19 novembre 2015
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille quinze, le jeudi 19 novembre à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 13 novembre 2015.
Présents Titulaires : 41
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Anne ALASSANE, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Jean-Martial DEJEAN, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Annie GUILLOT, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Gérard ROUTIER, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 9
- Mesdames, Messieurs, Mathieu ALBERT à Bernard PAILLARES, Pauline BLANC à Gaël TABARLY, Didier CLAMENS à Alain ABADIE, Alain CRIVELLA à Pierre-Antoine LEVI, Thierry DEVILLE à Marie-Claude BERLY, José GONZALEZ à Valérie RABAULT, Paul GRAND à Christian MOULIS, Aline HUARD à Pierre BONNEFOUS, Bernadette SERIEYS à Jean-Louis IBRES.
Absents Excusés : 1
- Madame, Isabelle SOULAYRES
Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-François GARRIGUES
Adoption du Procès-Verbal du 22 octobre 2015 : Unanimité
Les délibérations
- N° 2015/11/179 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
- N° 2015/11/180 : Mutualisation des services entre le Grand Montauban et ses communes membres - Projet de schéma de mutualisation
- N° 2015/11/181 : Convention relative au dispositif de lutte contre l'indécence des logements
- N° 2015/11/182 : Modification de la législation en matière d'ouvertures dominicales, dans le cadre de la loi dite « MACRON » du 6 août 2015
- N° 2015/11/183 : Convention de partenariat entre l'Agence de Développement Economique de Tarn et Garonne et le Grand Montauban - Communauté d'Agglomération
- N° 2015/11/184 : Cession d'une partie des parcelles K596 et 597 sises route du Fau, à Monsieur Frédéric Lacoste et Madame Véronique Lacoste
- N° 2015/11/185 : Projet de restructuration de l'ensemble immobilier à l'angle 3 rue du vieux poids / 9 quai Montmurat à Montauban - Désaffectation du domaine public d'un trottoir
- N° 2015/11/186 : Cession d'un véhicule réformé
- N° 2015/11/187 : Procès-verbal de mise à disposition d'un véhicule entre le Grand Montauban et la Ville de Montauban
- N° 2015/11/188 : Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 820 sur la commune de Montauban - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre le Conseil Départemental de Tarn et Garonne et le Grand Montauban - Communauté d'Agglomération
- N° 2015/11/189 : Rapport 2015 sur la situation en matière de Développement Durable du Grand Montauban - Communauté d'Agglomération
- N° 2015/11/190 : Rapport d'Orientation Budgétaire 2016