Conseil communautaire du 17 décembre 2015

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille quinze, le jeudi 17 décembre à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 11 décembre 2015.

Présents Titulaires : 39

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Christine MOLLIN, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Gérard ROUTIER, Bernadette SERIEYS, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 8

• Mesdames, Messieurs, Anne ALASSANE à Jean-Luc BUDOIA, Marie-Claude BERLY à Annie GUILLOT, Pierre BONNEFOUS à Jacques GAYRAL, Alain CRIVELLA à Sophie LARAN, Aline HUARD à Aline CASTILLO, Jean-Louis IBRES à Bernadette SERIEYS, Christian MOULIS à Paul GRAND, Gaël TABARLY à Valérie RABAULT.

Absents Excusés : 4

• Mesdames, Messieurs, Pauline BLANC, Daniel DONADIO, José GONZALEZ, Isabelle SOULAYRES.

Secrétaire de Séance : Monsieur Francis LABRUYERE

Adoption du Procès-Verbal du 19 novembre 2015 : Unanimité

Les délibérations

• N° 2015/12/191 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 
• N° 2015/12/192 : Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 
• N° 2015/12/193 : Approbation du Schéma de mutualisation des services 
• N° 2015/12/194 : Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées - Rapport d'activité 2015 
• N° 2015/12/195 : Commission Intercommunale pour l'Accessibilité - Modifications législatives et règlementaires 
• N° 2015/12/196 : Rapport d'activité du SIRTOMAD - 2014 
• N° 2015/12/197 : Création d'un emploi contractuel de chargé de mission "Rénovation urbaine" 
• N° 2015/12/198 : Création d'un emploi contractuel de chargé de mission "Déchetteries et Prévention des déchets" 
• N° 2015/12/199 : Conventions de mise à disposition de services entre les communes membres et le Grand Montauban - Communauté d'Agglomération : avenants 
• N° 2015/12/200 : Convention de mise à disposition des services du Grand Montauban Communauté d'Agglomération au bénéfice de la commune de Montauban : avenant n°3 
• N° 2015/12/201 : Mise à disposition de personnel communautaire aux associations et aux organismes publics - Exercice 2016 
• N° 2015/12/202 : Convention de mise à disposition de services entre le Grand Montauban - Communauté d'Agglomération et le Syndicat Mixte du SCoT de l'Agglomération de Montauban 
• N° 2015/12/203 : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU), Programme d'Action Territorial (PAT) - Attribution de primes 
• N° 2015/12/204 : Demande de garantie d'emprunt pour le financement d'un logement 1571 route de la Vitarelle à Montauban par Promologis N° 2015/12/205 : Fonds de Solidarité pour le Logement : Débiteurs défaillants sur le budget FSL 2015 
• N° 2015/12/206 : Lancement de la Conférence Intercommunale du Logement 
• N° 2015/12/207 : Avenant à la convention "Aide à la Pierre" parc public et parc privé - Année 2015 
• N° 2015/12/208 : Convention d'objectifs 2015 entre le Conseil Départemental de Tarn et Garonne et le Grand Montauban - Communauté d'Agglomération : attribution d'une subvention au Conservatoire à Rayonnement Départemental 
• N° 2015/12/209 : Versement Transport - Conventions entre le GMCA et SNCF, SNCF Réseau et SNCF Mobilités 
• N° 2015/12/210 : Contrat de Plan Etat Région 2015 -2020 : convention d'opération "extension - restructuration du Musée Ingres de Montauban" 
• N° 2015/12/211 : Exercice 2015 - Décision Modificative n°2 Budget Principal 
• N° 2015/12/212 : Exercice 2015 - Décision Modificative n°2 Budget Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est 
• N° 2015/12/213 : Durée d'amortissement des biens du GMCA - Modification 
• N° 2015/12/214 : Exercice 2016 - Budget Primitif Principal M14 
• N° 2015/12/215 : Exercice 2016 - Budget Primitif Annexe Transports M43 
• N° 2015/12/216 : Exercice 2016 - Budget Primitif Annexe ZAC Multi Sites Quartier Est M14 
• N° 2015/12/217 : Exercice 2016 - Budget Primitif Annexe Pépinière d'entreprises M14 
• N° 2015/12/218 : Exercice 2016 - Vote des tarifs du Grand Montauban 
• N° 2015/12/219 : Subventions supérieures à 23 000 euros - conventions financières 2016 
• N° 2015/12/220 : Travaux de voirie programme 2016 - Versement d'un fonds de concours au Grand Montauban par la commune de Bressols - Convention financière