Conseil communautaire du 4 juin 2014

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille quatorze, le mercredi 04 juin à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 28 mai 2014.

Présents Titulaires : 49

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Anne ALASSANE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pauline BLANC, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc BUDOIA, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, José GONZALEZ, Annie GUILLOT, Aline HUARD, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Gérard ROUTIER, Bernadette SERIEYS, Isabelle SOULAYRES, Gaël TABARLY, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 2

• Mesdames, Messieurs, Paul GRAND à Christian MOULIS, Valérie RABAULT à Pauline BLANC.

Secrétaire de Séance : Monsieur Didier CLAMENS

Adoption du Procès-Verbal du 23 avril 2014 : Unanimité

Les délibérations

• N° 2014/ 6/ 64 : Compte rendu des décisions prises par La Présidente en application des dispositions de l'article L.5211-10 du CGCT 
• N° 2014/ 6/ 65 : Election des membres de la commission permanente de Délégation de Service Public 
• N° 2014/ 6/ 66 : Fixation des indemnités de fonction des élus communautaires 
• N° 2014/ 6/ 67 : Indemnité de conseil allouée au Comptable Public assignataire du Grand Montauban-Communauté d'Agglomération 
• N° 2014/ 6/ 68 : Régie personnalisée de l'Office de Tourisme - Désignation des personnes qualifiées pour siéger au Conseil d'Administration 
• N° 2014/ 6/ 69 : Association du Pays Montalbanais - Election des représentants du Grand Montauban à l'Assemblée Générale 
• N° 2014/ 6/ 70 : Association du dialogue métropolitain de Toulouse - Désignation des représentants du Grand Montauban aux instances de l'association 
• N° 2014/ 6/ 71 : Commission de suivi de site : usine d'incinération d'ordures ménagères et de déchets d'activités de soins à risques infectieux de Montauban 
• N° 2014/ 6/ 72 : Association Covoiturons sur le pouce - Désignation des représentants du Grand Montauban au Conseil d'Administration de l'association 
• N° 2014/ 6/ 73 : Renouvellement de l'adhésion du Grand Montauban à l'association ORAMIP pour l'année 2014 - Désignation du représentant du Grand Montauban aux instances de l'association 
• N° 2014/ 6/ 74 : Adhésion du Grand Montauban à l'association Al Païs de Boneta - Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération pour un poste d'administrateur 
• N° 2014/ 6/ 75 : Aménagement des berges du Tarn - Phase études : plan de financement définitif 
• N° 2014/ 6/ 76 : Boucle du Tarn - Etudes péalables : plan de financement définitif 
• N° 2014/ 6/ 77 : Rapport d'activité et rapport financier de l'année 2013 de l'Etablissement Public Foncier de Montauban 
• N° 2014/ 6/ 78 : Création d'emplois saisonniers 
• N° 2014/ 6/ 79 : Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Actions 2014 
• N° 2014/ 6/ 80 : Exercice 2014 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens passée entre le Grand Montauban et l'association Bureau Information Jeunesse 
• N° 2014/ 6/ 81 : Exercice 2014 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens passée entre le Grand Montauban et l'association Mission Locale 
• N° 2014/ 6/ 82 : Convention d'objectifs et de moyens entre le Grand Montauban-Communauté d'Agglomération et l'association Maison des Jeunes et de la Culture - Exercice 2014 
• N° 2014/ 6/ 83 : Convention de partenariat entre le Grand Montauban et la Caisse d'Allocations Familiales 82 - Dotation ALSH 2014 
• N° 2014/ 6/ 84 : Réglement Intérieur des Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs : approbation du règlement intérieur modifié 
• N° 2014/ 6/ 85 : Convention de partenariat "Pass ACCUEIL" entre le Grand Montauban et la Mutualité Sociale Agricole Midi Pyrénées Nord 
• N° 2014/ 6/ 86 : Convention de partenariat entre le Grand Montauban et le Comité d'Etablissement Airbus Opérations Toulouse 
• N° 2014/ 6/ 87 : Convention entre le Grand Montauban et les collèges Azana, Saint-Théodard, Institut Familial, Jean Jaurès et Olympe de Gouges : partenariat Médiation/Animation de septembre 2014 à juin 2015 
• N° 2014/ 6/ 88 : Partenariat avec les établissements spécialisés du territoire pour l'intégration d'enfants en accueil de loisirs 
• N° 2014/ 6/ 89 : Avenants à la convention Aide à la Pierre pour le parc public et le parc privé 
• N° 2014/ 6/ 90 : Demande de garantie d'emprunt pour une opération d'acquisition-amélioration de 8 logements situés 62 faubourg du Moustier à Montauban par Promologis 
• N° 2014/ 6/ 91 : Demande de subvention surcharge foncière pour l'opération 11 rue Léon de Maleville à Montauban par la SA HLM Les Chalets 
• N° 2014/ 6/ 92 : Opération en VEFA de la résidence Le Clos des Tamaris à Montauban par Patrimoine SA Languedocienne - Demande de garantie d'emprunt 
• N° 2014/ 6/ 93 : Cession d'un terrain situé à ALBASUD II, cadastré HR 13-14-832, à Monsieur Patrick CASSIN entreprise CASSIN RECYCLAGE, ou toute société qui s'y substituerait 
• N° 2014/ 6/ 94 : Travaux rue Mary Lafon, côte des Bonnetiers, place Victor Hugo - Dispositif d'indemnisation des commerçants riverans - Indemnisation transactionnelle 
• N° 2014/ 6/ 95 : Commission d'attribution des aides financières du Service Emploi - Désignation des membres de la commission 
• N° 2014/ 6/ 96 : Attribution de prime pour l'installation de chauffe eau solaire individuel 
• N° 2014/ 6/ 97 : Mise en oeuvre du parcours de découverte des berges du Tarn - Demandes de subventions à la DRAC Midi Pyrénées, la GEM et Véolia - Plan de financement prévisionnel
• N° 2014/ 6/ 98 : Port Canal - Fixation de la redevance d'occupation temporaire du domaine public de Port Canal pour l'occupation de la SAS YC Le Port ayant pour nom commercial Le Port