Conseil communautaire du 23 avril 2014
Compte rendu - Session ordinaire
L’an deux mille quatorze, le mercredi 23 avril à 18h00, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Montauban Trois Rivières, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 17 avril 2014.
Présents Titulaires : 45
- Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Alain GABACH, Jean-Louis IBRES, Francis LABRUYERE, Bernard PAILLARES, Michel WEILL, Danielle BEDOS, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, José GONZALEZ, Pierre-Antoine LEVI, Christine MOLLIN, Pauline MUGNIER, Gérard ROUTIER, Isabelle SOULAYRES, Mathieu ALBERT, Pauline BLANC, Didier CLAMENS, Jacques GAYRAL, Sophie LARAN, Nadine BOUVET, Thierry DEVILLE, Aline HUARD, Véronique MALY, Rodolphe PORTOLES, Bernadette SERIEYS, Alain ABADIE, Paul GRAND, Laurence PAGES, Gaël TABARLY, Alain CRIVELLA, Paulette MULLER-DUPONT, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Jean-François GARRIGUES, Anne ALASSANE, Maxime BERAUDO, Jean-Martial DEJEAN, Annie GUILLOT, Danielle AMOUROUX, Philippe FRANCOIS, Nadia CHEKLIT.
Absents ayant donné pouvoir : 4
- Mesdames, Messieurs, Valérie RABAULT à Pauline BLANC, Christian MOULIS à Paul GRAND, Monique VALAT à Laurence PAGES, Jean-Luc BUDOIA à Pierre-Antoine LEVI.
Absents Excusés : 2
- Mesdames, Messieurs, Thierry VIALLON, Daniel DONADIO
Secrétaire de Séance : Madame Marie-Claude BERLY
Les délibérations
- N° 2014/ 4/ 39 : Election du Président du Grand Montauban-Commmunauté d'Agglomération
- N° 2014/ 4/ 40 : Détermination du nombre de Vice-Présidents
- N° 2014/ 4/ 41 : Election des Vice-Présidents
- N° 2014/ 4/ 42 : Délégation de l'assemblée au Président en application des dispositions de l'article L.5211-10 du CGCT
- N° 2014/ 4/ 43 : Dispositif de la commande publique : précision de la délégation donnée au Président en application de l'article L.5211-10 du CGCT
- N° 2014/ 4/ 44 : Délégation de l'assemblée au Président : Autorisation d'Ester en justice
- N° 2014/ 4/ 45 : Gestion active de la dette : délégation du conseil communautaire au Président
- N° 2014/ 4/ 46 : Constitution de la Commission d'Appel d'Offres - Elections des membres
- N° 2014/ 4/ 47 : Constitution de la Commission permanente de Délégation de Service Public : modalités de dépôt des listes
- N° 2014/ 4/ 48 : Commission Consultative des Services Publics Locaux : désignation des membres de la commission
- N° 2014/ 4/ 49 : Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Détermination de la composition de la commission - Election des membres de la commission
- N° 2014/ 4/ 50 : Syndicat Mixte d'élaboration, de gestion et de révision du Schéma de cohérence Territoriale de l'Agglomération de Montauban : élection des représentants du Grand Montauban au Syndicat
- N° 2014/ 4/ 51 : Syndicat Mixte pour le Traitement des Ordures Ménagères et Autres Déchets : élection des représentants du Grand Montauban au syndicat
- N° 2014/ 4/ 52 : Syndicat Mixte du Tescou et du Tescounet - Election des représentants du Grand Montauban au syndicat
- N° 2014/ 4/ 53 : Etablissement Public Foncier de Montauban : élection des représentants du Grand Montauban à l'EPFL
- N° 2014/ 4/ 54 : Société d'Economie Mixte Transports Montalbanais - Election des représentants du Grand Montauban au Conseil d'Administration
- N° 2014/ 4/ 55 : Société Publique Locale d'Aménagement Montauban Trois Rivières - Election des représentants du Grand Montauban au Conseil d'Administration
- N° 2014/ 4/ 56 : SPLA Montauban Trois Rivières Aménagement - Election du représentant titulaire et du représentant suppléant du Grand Montauban au sein de la Commission d'Appel d'Offres
- N° 2014/ 4/ 57 : Régie personnalisée de l'Office de Tourisme : Désignation des représentants du Grand Montauban et des personnalités qualifiées au Conseil d'Administration
- N° 2014/ 4/ 58 : Régie Pépinière d'entreprises : Désignation des membres du Conseil d'Exploitation
- N° 2014/ 4/ 59 : Conservatoire à rayonnement départemental de Montauban - Désignation des représentants du Grand Montauban au Conseil d'Administration
- N° 2014/ 4/ 60 : Bureau Information Jeunesse - Désignation des représentants du Grand Montauban au Conseil d'Administration de l'association
- N° 2014/ 4/ 61 : Création des commissions communautaires - Désignation des membres
- N° 2014/ 4/ 62 : Désignation des représentants du Grand Montauban au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Montauban
- N° 2014/ 4/ 63 : Désignation des resprésentants du Grand Montauban aux Conseils d'Administration des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement