Conseil communautaire du 17 décembre 2014

Compte rendu - Session ordinaire

L’an deux mille quatorze, le mercredi 17 décembre à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 11 décembre 2014.

Présents Titulaires : 44

• Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Aline CASTILLO, Roger CATUSSE, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, José GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Aline HUARD, Jean-Louis IBRES, Aurore KOTHE, Francis LABRUYERE, Sophie LARAN, Pierre-Antoine LEVI, Véronique MALY, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Christian PEREZ, Rodolphe PORTOLES, Gérard ROUTIER, Bernadette SERIEYS, Isabelle SOULAYRES, Monique VALAT, Thierry VIALLON, Michel WEILL.

Absents ayant donné pouvoir : 5

• Mesdames, Messieurs, , Anne ALASSANE à Pierre-Antoine LEVI, Jean-Luc BUDOIA à Brigitte BAREGES, Christine MOLLIN à Jean-Louis IBRES, Bernard PAILLARES à Mathieu ALBERT, Gaël TABARLY à José GONZALEZ.

 
Absents Excusés : 2

• Mesdames, Messieurs, Pauline BLANC, Valérie RABAULT

Secrétaire de Séance : Monsieur Christian PEREZ

Adoption du Procès-Verbal du 2 décembre 2014 : Unanimité

Les délibérations

• N° 2014/12/226 : Compte rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 
• N° 2014/12/227 : Syndicat Mixte du Tescou et du Tescounet - Modification des statuts - Approbation des statuts modifiés 
• N° 2014/12/228 : Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées - Compte rendu 2013/2014 
• N° 2014/12/229 : Règlement Intérieur des aires d'accueil des gens du voyage : Le Ramier et La Molle 
• N° 2014/12/230 : Modalités de recrutements d'agents non titulaires 
• N° 2014/12/231 : Création d'emplois temporaires : vacations 
• N° 2014/12/232 : Mise à disposition de personnel communautaire aux associations et aux établissements publics- Exercice 2015 
• N° 2014/12/233 : Exercice 2014 - Avenant N°2 à la convention Aide à Pierre Parc Public et Parc Privé 
• N° 2014/12/234 : Demande de garantie d'emprunt pour une opération de réhabilitation de 60 logements Résidence Issanchou à Montauban par PROMOLOGIS 
• N° 2014/12/235 : Convention entre la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Garonne Périgord (SOGAP) et le Grand Montauban - Définition des missions et modalités de rémunération de la SOGAP dans le cadre de cette convention 
• N° 2014/12/236 : Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 930 et la VC 13 "Chemin de Taillefer" sur la commune de Bressols - Convention entre le Grand Montauban et le Conseil Général de Tarn et Garonne 
• N° 2014/12/237 : Aménagement des berges du Tarn - Dégagement des Perrés - Plan de financement définitif 
• N° 2014/12/238 : Attribution d'une aide dans le cadre du FCIE à l'entreprise GOUBIER 
• N° 2014/12/239 : Exercice 2015 - Vote du Budget Primitif Budget Principal M 14 
• N° 2014/12/240 : Exercice 2015 - Vote du Budget Primitif budget annexe Transports M 43 
• N° 2014/12/241 : Exercice 2015 - Vote du Budget Primitif budget annexe ZAC Multi sites Quartier Est M 14 
• N° 2014/12/242 : Exercice 2015 - Vote du Budget Primitif Budget Annexe Pépinière d'entreprises M 14 
• N° 2014/12/243 : Exercice 2015 - Vote des tarifs du Grand Montauban