Année 2023
- 44/2023 : Convention de mise à disposition de matériel entre le GMCA et le Collège Jean Jaurès à Montauban (mise en ligne le 31/01/2023)
- 43/2023 : Mise à disposition d'une salle au Foyer Issanchou à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et l'association Vital Tonic (mise en ligne le 31/01/2023
- 42/2023 : Contrat de ville « Prévention diabète » - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) (mise en ligne le 31/01/2023)
- 41/2023 : Contrat de ville « Entreprendre en Quartiers Prioritaires de la Ville (QPV) » - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) (mise en ligne le 31/01/2023)
- 40/2023 : Action Conseil Local de Santé Mentale: Formation « premiers secours en santé mentale » - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et de l’Agence Régionale de Santé (mise en ligne le 31/01/2023)
- 39/2023 : Contrat de ville « Parcours numérique contre l'illectronisme » - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) (mise en ligne le 31/01/2023)
- 38/2023 : Projet de réussite éducative - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et de la CAF de Tarn et Garonne (mise en ligne le 31/01/2023)
- 37/2023 : Convention de partenariat avec l'Institut de Formation, d’Animation et de Conseil Midi-Pyrénées (IFAC) - tarifs préférentiels pour les stagiaires dans le cadre des formations BAFD/BAFA (mise en ligne le 31/01/2023)
- 36/2023 : Convention de partenariat entre les centres EUROPE DIRECT et Le Réseau EURODESK Occitanie (mise en ligne le 31/01/2023)
- 35/2023 : Festival des Lanternes de Montauban - Convention de partenariat avec la SEMTM (mise en ligne le 30/01/2023)
- 34/2023 : Avenant N°1 au marché « mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de trottoirs rue du Général Sarrail à Montauban » (mise en ligne le 30/01/2023)
- 33/2023 : Convention de partenariat entre le GMCA et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale dans le cadre de l'organisation des classes à horaires aménagés Musique (mise en ligne le 30/01/2023)
- 32/2023 : Convention de partenariat entre le GMCA et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale dans le cadre de l'organisation des classes à horaires aménagés Voix (mise en ligne le 30/01/2023)
- 31/2023 : Convention de partenariat entre le GMCA et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale dans le cadre de l'organisation des classes à horaires aménagés Danse (mise en ligne le 30/01/2023)
- 30/2023 : Demande de subvention - Mission Interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites à risque (MILDECA) (mise en ligne le 20/01/2023)
- 29/2023 : Mise à disposition d'un bureau à la Maison des Associations Jean Carmet à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et la Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes de Tarn et Garonne (mise en ligne le 20/01/2023)
- 28/2023 : Mise à disposition d'un bureau et d'une boite aux lettres à la Maison des Associations Jean Carmet - Convention entre le Grand Montauban et l'association Petits Frères des Pauvres (antenne régionale) (mise en ligne le 20/01/2023)
- 27/2023 : Convention d'accompagnement entre le Grand Montauban et la société ISA (INDUSTRIAL SOLUTION & APPLICATION) (mise en ligne le 20/01/2023)
- 26/2023 : Convention d'occupation et de mise à disposition d'une boite aux lettres entre le Grand Montauban et la société ISA (INDUSTRIAL SOLUTION & APPLICATION) (mise en ligne le 20/01/2023)
- 25/2023 : Festival des Lanternes - du 1er décembre 2022 au 5 février 2023 - Partenariat avec la Commune de Montauban (mise en ligne le 19/01/2023)
- 24/2023 : Festival des Lanternes de Montauban - Convention de partenariat avec ADLTP SARL (mise en ligne le 19/01/2023)
- 23/2023 : Représentation des intérêts du Grand Montauban / Saisine d'avocat (mise en ligne le 19/01/2023)
- 22/2023 : Action Conseil Local de Santé Mentale - Formation « Premiers Secours en Santé Mentale » (mise en ligne le 19/01/2023)
- 21/2023 : Demande de subvention à l'agence Erasmus dans le cadre du programme Corps Européen de Solidarité (mise en ligne le 19/01/2023)
- 20/2023 : Avenant n°3 au marché « prestation d'impression du magazine de l'agglomération » (mise en ligne le 19/01/2023)
- 19/2023 : Cotisation pour l'année scolaire 2022 - 2023 à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique (mise en ligne le 19/01/2023)
- 18/2023 : Attribution du marché "Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Boulevard d'Occitanie du Grand Montauban Communauté d'Agglomération" (mise en ligne le 19/01/2023)
- 17/2023 : Convention de partenariat entre le GMCA et Tarn et Garonne Arts et Culture : « Musiques Actuelles 2023 » (mise en ligne le 13/01/2023)
- 16/2023 : Attribution du marché « Fourniture et livraison en liaison froide des repas et gouters pour les dispositifs petite enfance et Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) du Grand Montauban » (mise en ligne le 13/01/2023)
- 15/2023 :Mise à disposition d'une salle au Centre Social la Comète à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et l'association Antonin Perbosc IEO 82 (mise en ligne le 31/01/2023)
- 14/2023 : Partenariat avec la Région Occitanie - Charte d'engagement moral - Mise à disposition du kit "faisons des Merveilles pour une Occitanie sans déchet" (mise en ligne le 30/01/2023)
- 13/2023 : Renouvellement de la demande de subvention relative au Plan Départemental d'Action de Sécurité Routière (PDASR) pour l'année 2023 (mise en ligne le 13/01/2023)
- 12/2023 : Adhésion pour l'année 2023 à l'association des Communes du Canal des 2 mers (mise en ligne le 13/01/2023)
- 11/2023 : Mise à disposition de locaux à la Maison des Associations Jean Carmet et au Centre Social la Comète à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et l'association Montauban Services (mise en ligne le 13/01/2023)
- 10/2023 : Mise à disposition d'une salle à la Maison des Associations Jean Carmet à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et l'Association Des Diabétiques de Midi-Pyrénées antenne 82 (mise en ligne le 13/01/2023)
- 9/2023 : Mise à disposition de locaux au Centre Social de Beausoleil et 14 impasse François Coli à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et l'Association Culture Parcours Langue Echange Savoir à Montauban (CPARLESMO) (mise en ligne le 13/01/2023)
- 8/2023 : Mise à disposition de locaux à la Maison des Associations Jean Carmet à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et France Active MPA Occitanie (mise en ligne le 13/01/2023)
- 7/2023 : Mise à disposition d'une salle à la maison des associations Jean Carmet à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et l'association de Formation Collective à la Gestion du Tarn et Garonne (AFOCG 82) (mise en ligne le 13/01/2023)
- 6/2023 : Mise à disposition de logements à l'usine PEP chemin de Planques à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et la SAS TOUJA - Travaux Public - Génie Civil (mise en ligne le 13/01/2023)
- 5/2023 : Mise à disposition d'une salle au Conservatoire de Musique à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et l'association Dante Alighieri (mise en ligne le 13/01/2023)
- 4/2023 : Mise à disposition d'un ensemble de salles et d'une boite aux lettres à la Maison des Jeunes et de la Culture à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et l'association Maison des Jeunes et de la Culture (mise en ligne le 13/01/2023)
- 3/2023 : Mise à disposition d'une salle au Centre de Loisirs du Ramièrou à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et le Club des Retraités de l'Education Nationale 82 (CREN 82) (mise en ligne le 13/01/2023)
- 2/2023 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SCDB 2022-53 / Une borne endommagée par un véhicule de Montauban Service rue de la Résistance à Montauban le 23/07/2022 (mise en ligne le 13/01/2023)
- 1/2023 : Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie 2023/2024 Grand Montauban Communauté d'Agglomération avec la Caisse d'Epargne Midi-Pyrénées (mise en ligne le 03/01/2023)
- 77/2023 : Convention de mise à disposition du studio de danse de l'Ancien Collège entre le Grand Montauban et l'association « Nanabsolue/Cie Sophie Carlin » : Répétition spectacle « Mars en Danse » (mise en ligne le 24/02/2023)
- 76/2023 : Protocole transactionnel - Monsieur Samuel GUILBERT (mise en ligne le 21/02/2023)
- 75/2023 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SCDB 2023-4 / Une borne endommagée par le véhicule d'un tiers rue de la Comédie à Montauban le 30/10/2022 (mise en ligne le 24/02/2023)
- 74/2023 : Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale entre le Grand Montauban et la Société Les Editions Durand (mise en ligne le 24/02/2023)
- 73/2023 : Renouvellement d'adhésion à l'Association Club des Villes et Territoires cyclables - Année 2023 (mise en ligne le 23/02/2023)
- 72/2023 : Mise à disposition d'un local situé au Foyer Issanchou - Convention entre le Grand Montauban et l'association M2P - Midi Pyrénées Prévention (mise en ligne le 23/02/2023)
- 71/2023 : Mise à disposition de locaux et d'une boite aux lettres situés 35 avenue du Danemark Pépinière d'Entreprises - Convention entre le Grand Montauban et l'association Initiative Montauban Tarn et Garonne (mise en ligne le 23/02/2023)
- 70/2023 : Mise à disposition d'une salle et d'une cuisine situées au centre social de Beausoleil - Convention entre le Grand Montauban et le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) du PECH BLANC (mise en ligne le 23/02/2023)
- 69/2023 : Mise à disposition d'un bureau et d'une boite aux lettres situés à la maison des associations Jean Carmet - Convention entre le Grand Montauban et l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé d'Occitanie (IREPS) (mise en ligne le 23/02/2023)
- 68/2023 : Convention de partenariat avec le Syndicat Départemental d’Energie de Tarn et Garonne 82 (SDE 82) (mise en ligne le 23/02/2023)
- 67/2023 : Attribution du marché « Etude de réhabilitation du cours d'eau Lagarrigue sur le tronçon Mandoune » (mise en ligne le 23/02/2023)
- 66/2023 : Attribution du marché « Programmation artistique, suivi de billetterie et production exécutive du festival "Montauban en Scènes" » (mise en ligne le 23/02/2023)
- 65/2023 : Avenant N°2 au marché « Travaux sur les ouvrages d'art » (mise en ligne le 23/02/2023)
- 64/2023 : Convention de partenariat entre le Grand Montauban et l'Association Addiction France 82 - Consultations jeunes consommateurs (mise en ligne le 23/02/2023)
- 63/2023 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SCDB 2022-60 / Une borne endommagée par le véhicule d'un tiers, rue Princesse à Montauban le 03/12/2022 (mise en ligne le 23/02/2023)
- 62/2023 : Ecriture du nouveau Contrat de Ville Montauban 2024/2030 - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) (mise en ligne le 23/02/2023)
- 61/2023 : Contrat - Cadre de financement conclu dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt « hors foyer » avec CITEO et JC DECAUX (mise en ligne le 15/02/2023)
- 60/2023 : Convention de partenariat entre le Grand Montauban et l'Institut Médico Educatif Pierre Sarraut : accueil d'enfant en situation de handicap (mise en ligne le 15/02/2023)
- 59/2023 : Convention de mise à disposition de la salle « Eurythmie » entre le GMCA et la Commune de Montauban dans le cadre du concert d'hiver (mise en ligne le 15/02/2023)
- 58/2023 : Mise à disposition du restaurant adultes au centre de loisirs du Ramièrou - Convention entre le Grand Montauban et l'association Echiquier Club Montalbanais (mise en ligne le 15/02/2023)
- 57/2023 : Mise à disposition d'une salle au centre de loisirs du Ramièrou - convention entre le Grand Montauban et l'association Université de Tous Ages de Montauban (UTAM) (mise en ligne le 15/02/2023)
- 56/2023 : Adhésion pour l'année 2023 à l'Association Alliance Villes Emploi (mise en ligne le 10/02/2023)
- 55/2023 : Avenant N°1 " Fourniture de matériaux de réfection de voirie et des cours des divers bâtiments communaux et communautaires " - Lot n° 02 : Fourniture d'agrégats (mise en ligne le 10/02/2023)
- 54/2023 : Constitution d'une convention de groupement de commande entre la Commune de Montauban et le Grand Montauban pour le marché d'achat et livraison de fournitures, jeux, jouets et matériels pédagogiques (mise en ligne le 08/02/2023)
- 53/2023 : Convention d'accompagnement entre le Grand Montauban et la SARL BAKARRA EVENEMENTS (mise en ligne le 08/02/2023)
- 52/2023 : Convention d'occupation d'un bureau et de mise a disposition d'une boite aux lettres entre le Grand Montauban et la SARL BAKARRA EVENEMENTS (mise en ligne le 08/02/2023)
- 51/2023 : Adhésion à l'Association Covoiturons sur le Pouce - REZO POUCE - Année 2023 (mise en ligne le 08/02/2023)
- 50/2023 : Contrat de ville « Entreprendre en Quartiers Prioritaires de la Ville (QPV) » - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) - Abroge et remplace la décision N°41 du 25/01/2023 (mise en ligne le 08/02/2023)
- 49/2023 : Plainte contre un tiers identifié - Utilisation des données appartenant au Grand Montauban (mise en ligne le 02/02/2023)
- 48/2023 : Définition du montant de la prime pour la consultation « Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du « Grand Jardin du Tour de Ville » de Montauban - Conception et suivi de réalisation d'aménagements de requalification et de mise en valeur des abords du centre ancien de Montauban et de son rapport aux berges du Tarn » (mise en ligne le 02/02/2023)
- 47/2023 : Convention de partenariat entre le Grand Montauban et le Grand Cahors - Accueil d'une élève du Conservatoire de Montauban (mise en ligne le 02/02/2023)
- 46/2023 : Convention de partenariat entre le GMCA et Tarn et Garonne Arts et Culture (TGAC) : « Musiques Actuelles 2023 » (mise en ligne le 02/02/2023)
- 45/2023 : Aménagement de la place de La Paillole à Albefeuille-Lagarde - Plan de financement prévisionnel et demande de subventions (mise en ligne le 02/02/2023)
- 134/2023 : Acte de nomination du régisseur titulaire et d'un mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances - Direction voirie infrastructures (mise en ligne le 23/03/2023)
- 133/2023 : Acte constitutif d'une régie de recettes et d'avances - Service de la direction voirie infrastructures (mise en ligne le 22/03/2023)
- 120/2023 : Renouvellement de l'adhésion du Grand Montauban à l'UNPI 82 pour l'année 2023 (mise en ligne le 23/03/2023)
- 119/2023 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SCDB 2022-31 / Une borne endommagée par le véhicule d'un tiers rue de la comédie à Montauban le 21/05/2022 (mise en ligne le 23/03/2023)
- 118/2023 : Convention de mise à disposition de la salle « LA MUSE » entre le Grand Montauban et la Commune de Bressols dans le cadre du concert « SWEETE MUSICKE » (mise en ligne le 23/03/2023)
- 117/2023 : Étude de réhabilitation du cours d'eau Lagarrigue sur le linéaire de la Mandoune - Plan de financement prévisionnel et demande de subventions (mise en ligne le 23/03/2023)
- 116/2023 : Schéma directeur d'alimentation en eau potable - Plan de financement prévisionnel et demande de subventions (mise en ligne le 23/03/2023)
- 115/2023 : Schéma directeur assainissement : Communes du Grand Montauban hors Montauban et Albefeuille Lagarde - Plan de financement prévisionnel et demande de subventions (mise en ligne le 23/03/2023)
- 114/2023 : Schéma directeur des eaux pluviales - Plan de financement prévisionnel et demande de subventions (mise en ligne le 23/03/2023)
- 113/2023 : Convention d'occupation et de mise a disposition d'une boite aux lettres entre le Grand Montauban et la SARL Sweet Délices Développement (mise en ligne le 23/03/2023)
- 112/2023 : Convention d'accompagnement entre le Grand Montauban et la société à responsabilité limitée Sweet Délices Développement (mise en ligne le 23/03/2023)
- 111/2023 : Mise à disposition d'un bureau situé à la maison des associations Jean Carmet à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et l'association Agir Vers l'Insertion et l'Emploi (AVIE) (mise en ligne le 23/03/2023)
- 110/2023 : Mise à disposition d'une salle au centre de loisirs du Ramièrou - Convention entre le Grand Montauban et l'association Jeunesse au plein air (mise en ligne le 23/03/2023)
- 109/2023 : Attribution du marché « Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement urbain de la place Foch et rue Notre Dame à Montauban » (mise en ligne le 22/03/2023)
- 108/2023 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Tarn-et-Garonne pour le conservatoire à rayonnement départemental de Montauban au titre de l'éducation artistique et culturelle (mise en ligne le 22/03/2023)
- 107/2023 : Conseil assistance du Grand Montauban / Saisine d'avocat (mise en ligne le 22/03/2023)
- 106/2023 : Aménagement d'un cheminement piéton sur la Route Départementale 72 à Albefeuille-Lagarde - Plan de financement prévisionnel et demande de subventions (mise en ligne le 22/03/2023)
- 105/2023 : Attribution du marché « Travaux de rénovation de trottoir et cheminement piéton » (mise en ligne le 22/03/2023)
- 104/2023 : Avenant N°1 au marché « Travaux de modernisation, grosses réparations et entretien localise de la voirie » (mise en ligne le 22/03/2023)
- 103/2023 : Attribution du marché « Missions de contrôle technique pour la construction de la crèche inclusive Villebourbon et pour la réhabilitation de la maison Poult » (mise en ligne le 22/03/2023)
- 102/2023 : Mise à disposition d'une salle au centre de loisirs du Ramièrou - Convention entre le Grand Montauban et l'association Gymnastique Volontaire Montauban (mise en ligne le 22/03/2023)
- 101/2023 : Mise à disposition de locaux et d'une boite aux lettres au centre de loisirs du Ramièrou - Convention entre le Grand Montauban et l'association Office Municipal d'Education Physique et des Sports (OMEPS) (mise en ligne le 22/03/2023)
- 100/2023 : Acte de nomination d’un mandataire de la sous-régie de recettes des déchetteries du Grand Montauban à la Déchetterie - Recyclerie Econord (mise en ligne le 14/03/2023)
- 99/2023 : Acte de nomination des sous-régisseurs de la sous-régie de recettes des déchetteries du Grand Montauban à la Déchetterie - Recyclerie Econord (mise en ligne le 14/03/2023)
- 98/2023 : Acte de nomination des mandataires de la régie de recettes des déchetteries du Grand Montauban (mise en ligne le 14/03/2023)
- 97/2023 : Acte de nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recettes déchetteries du Grand Montauban (mise en ligne le 14/03/2023)
- 96/2023 : Acte constitutif d’une sous-régie de recettes de la régie déchetteries du Grand Montauban à la Déchetterie -Recyclerie Econord (mise en ligne le 13/03/2023)
- 95/2023 : Acte modificatif de la régie de recettes de la déchetterie Ecosud : Régie déchetteries du Grand Montauban (mise en ligne le 13/03/2023)
- 94/2023 : Suppression de la régie de recettes du service environnement - Vente aux particuliers de composteurs et de sacs pour le transport des déchets (mise en ligne le 13/03/2023)
- 93/2023 : Attribution du marché « marché subséquent n° 3 : mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une coulée verte sur la ZAC Bas-Pays » issu de l'accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un schéma directeur cyclable (mise en ligne le 17/03/2023)
- 92/2023 : Constitution d'une convention de groupement de commande entre la Commune de Montauban, le Grand Montauban Communauté d'Agglomération et Centre Communal d'Action Sociale pour l'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation, climatisation et traitement d'eau des bâtiments de la Commune de Montauban, du Grand Montauban et du Centre Communal d'Action Sociale de Montauban (mise en ligne le 17/03/2023)
- 91/2023 : Renouvellement de l'adhésion 2023 à l'association Les Eco Maires (mise en ligne le 17/03/2023)
- 90/2023 : Renouvellement d'adhésion pour l'année 2023 à l'association Union Française des Oeuvres Laïques d'Education Physique 82 (UFOLEP 82) (mise en ligne le 17/03/2023)
- 89/2023 : Constitution d'une convention de groupement de commande entre la Commune de Montauban et le Grand Montauban pour le marché d'aménagement du carrefour entre l'avenue de Toulouse et l'avenue de Montech à Montauban (mise en ligne le 17/03/2023)
- 88/2023 : Animation départementale du réseau info jeunes - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Tarn et Garonne (mise en ligne le 17/03/2023)
- 87/2023 : Adhésion à l'Association AGIR TRANSPORT - Année 2023 (mise en ligne le 17/03/2023)
- 86/2023 : Mise à disposition de locaux et d'une boite aux lettres à la Maison des Associations Jean Carmet et Centre Social Beausoleil à Montauban - Convention entre le Grand Montauban et l'Association Le Pont des Savoirs (mise en ligne le 17/03/2023)
- 85/2023 : Avenant N°1 au marché « Travaux d'aménagement de la Place Roosevelt, rue Porte du Moustier et rue Notre Dame à Montauban / Lot n° 4 : Fontainerie » (mise en ligne le 09/03/2023)
- 84/2023 : Avenant N°1 au marché « Acquisition et livraison de matériel de signalisation - Lot n° 4 : Eléments plastiques de signalisation » (mise en ligne le 07/03/2023)
- 83/2023 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SCDB 2022-4 / Une borne endommagée par le véhicule d'un tiers rue de la comédie à Montauban le 22/09/2021 (mise en ligne le 07/03/2023)
- 82/2023 : Attribution du marché « marché subséquent n° 5 : mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un giratoire et de la continuité de la piste cyclable Avenue de Toulouse » issu de l'accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un schéma directeur cyclable (mise en ligne le 07/03/2023)
- 81/2023 : Attribution du marché « marché subséquent n° 4 : mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la piste cyclable Montauban-Bressols » issu de l'accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un schéma directeur cyclable (mise en ligne le 07/03/2023)
- 80/2023 : Indemnisation en recours direct suite au sinistre SCDB 2022-4 / Une borne endommagée par le véhicule d'un tiers rue de la comédie à Montauban le 10/01/2022 (mise en ligne le 07/03/2023)
- 79/2023 : Conseil assistance du Grand Montauban / Saisine d'avocat (mise en ligne le 07/03/2023)
- 78/2023 : Convention de mise à disposition de la salle « EURYTHMIE » entre le Grand Montauban et la Commune de Montauban dans le cadre d'un spectacle « Danse Rayonne » (mise en ligne le 07/03/2023)