PROCES VERAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du vingt cinq avril deux mille dix sept

 

SESSION ORDINAIRE

Séance du 25 avril 2017

                                                                

L’an deux mille dix-sept, le mardi 25 avril à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 avril 2017.

 

Etaient présents : 39

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Monique VALAT, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

 

Pouvoirs : 5

Mesdames, Messieurs Sophie LARAN à Christian PEREZ, Annie GUILLOT à Danielle AMOUROUX, Laura NICOLAS à Marie-Claude BERLY, Gaël TABARLY à Valérie RABAULT, Pauline BLANC à Arnaud GUITARD

 

Absent  : 1

 

Madame, Monsieur Carole DUNET-SCHUMANN

 

 

SECRETAIRE DE SEANCE : JEAN-MICHEL MUSCATELLI

 

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 14 MARS 2017 : UNANIMITE

 

 

 

DELIBERATION N° 73/04/2017 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°95 au n°190/2017

 

DELIBERATION N° 74/04/2017 : Création d'un poste d'Adjoint au Maire supplémentaire

 

DELIBERATION N° 75/04/2017 : Election d'un Adjoint au Maire

 

DELIBERATION N° 76/04/2017 : Retrait de la délibération N°12 du 27 janvier 2017 et modification des indemnités des élus

 

DELIBERATION N° 77/04/2017 : Demande de protection fonctionnelle de Mme Brigitte Barèges contre M. Naim Jamal

 

DELIBERATION N° 78/04/2017 : Déclassement d'une parcelle cadastrée A 1311 située 10 chemin de l'Eglise à Falguières

 

DELIBERATION N° 79/04/2017 : Cession à l'ADAPEI  d'une parcelle cadastrée A 1311 située 10 chemin de l'Eglise à Falguières

 

DELIBERATION N° 80/04/2017 : Cession d'une parcelle cadastrée BV 323 située 2 bis, rue Barbazan à Madame Odile VALETTE

 

DELIBERATION N° 81/04/2017 : Cession d'une parcelle cadastrée BV 322 située 2 rue Barbazan à Mme GILLES Laétitia

 

DELIBERATION N° 82/04/2017 : Cession d'un immeuble situé 4-6-8 impasse Semeziès à Mme Claudine REY

 

DELIBERATION N° 83/04/2017 : Acquisition du lac de Piboulette à l'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation (ASAI) de Saint Martial - parcelles cadastrées H 1148 - DV 241-535-537

 

DELIBERATION N° 84/04/2017 : Création d'emplois saisonniers pour la période estivale 2017

 

DELIBERATION N° 85/04/2017 : Création d'un poste de Directeur Technique et informatique à la Direction du Développement Culturel

 

DELIBERATION N° 86/04/2017 : Création d'un poste de Directeur des Systèmes Informatiques et de Téléphonie

 

DELIBERATION N° 87/04/2017 : Création d'un poste de Responsable du suivi des travaux et de la logistique à la Direction Sports Jeunesse

 

DELIBERATION N° 88/04/2017 : Musée Ingres - restaurations d'oeuvres d'art - demande de subvention

 

DELIBERATION N° 89/04/2017 : Mise en place d'une unité de méthanisation - étude de faisabilité - plan de financement

 

DELIBERATION N° 90/04/2017 : Travaux d'extension, réparation et d'accessibilité à l'école Ferdinand Buisson - plan de financement

 

DELIBERATION N° 91/04/2017 : Travaux de réaménagements dans les écoles Jacques Brel et Fonneuve - plan de financement prévisionnel

 

DELIBERATION N° 92/04/2017 : Travaux de mise en accessibilité à l'école du Centre - plan de financement

 

DELIBERATION N° 93/04/2017 : Extension du stade de Bagatelle - actualisation du plan de financement

 

DELIBERATION N° 94/04/2017 : Réaménagement des emprunts de Tarn et Garonne Habitat - garantis par la Ville

 

DELIBERATION N° 95/04/2017 : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - Grand Montauban Communauté d'Agglomération

 

 

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Publié le 24/05/2017

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