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Compte-rendu de la séance

du Conseil Municipal

du vingt trois novembre deux mille dix sept

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SESSION ORDINAIRE

Séance du 23 novembre 2017

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L’an deux mille dix-sept, le jeudi 23 novembre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 17 novembre 2017.

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Etaient présents : 34

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Sophie LARAN, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Nadia CHEKLIT, Denis JUGUERA, Aurélie BURATTI, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Arnaud GUITARD, Arnaud HILION, Thierry VIALLON

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Pouvoirs : 10

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Mesdames, Messieurs Thierry DEVILLE à Brigitte BAREGES, Laurence PAGES à Pierre Antoine LEVI, Clarisse HEULLAND à Christian PEREZ, Monique VALAT à Sophie LARAN, Angèle LOUCHART à Marie-Claude BERLY, Jean Luc BUDOIA à Aurore KOTHE, Philippe FASAN à Alain CRIVELLA, Quentin SUCAU à Danielle AMOUROUX, Gaël TABARLY à Valérie RABAULT, Marie-Dominique BAGUR à Thierry VIALLON

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Absent ­: 1

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Madame, Monsieur Carole DUNET-SCHUMANN

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SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Aurore KOTHE

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ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 27 OCTOBRE 2017 : UNANIMITE

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DELIBERATION N° 223/11/2017 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°523 au n°606/2017

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DELIBERATION N° 224/11/2017 : Prescription de la révision du Règlement Local de Publicité

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DELIBERATION N° 225/11/2017 : Abattoirs municipaux - Désaffectation et déclassement avec effet anticipé du site des abattoirs municipaux

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DELIBERATION N° 226/11/2017 : Cession d'un terrain situé avenue du Danemark à Albasud I cadastré HO 975, 977, 983, 984, 1006, 1008, 1010, 1017, 1018, 1019

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DELIBERATION N° 227/11/2017 : Création d'un emploi contractuel de Directeur du Développement Culturel

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DELIBERATION N° 228/11/2017 : Avancements de grades catégorie A et B - Détermination des ratios promus/promouvables

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DELIBERATION N° 229/11/2017 : Modification du tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes

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DELIBERATION N° 230/11/2017 : Dénomination de voie - Chemin des Vignerons

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DELIBERATION N° 231/11/2017 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) - mise en place d'une procédure de modification de droit commun

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DELIBERATION N° 232/11/2017 : Schéma Directeur d'Assainissement de la Ville de Montauban

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DELIBERATION N° 233/11/2017 : Rapport annuel 2017 sur la situation de la collectivité en matière de Développement Durable

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DELIBERATION N° 234/11/2017 : Approbation d'un programme d'actions conjointes avec le Grand Montauban dans le cadre de la démarche Cit'ergie

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DELIBERATION N° 235/11/2017 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vélo Sport Montalbanais

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DELIBERATION N° 236/11/2017 : Aménagements urbains d'espaces publics dans le coeur de Ville - demande de subventions auprès de la Région

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DELIBERATION N° 237/11/2017 : Aménagements urbains d'espaces publics dans le coeur de Ville - plan de financement prévisionnel (Eclairage public - fontainerie - aménagements paysagers) - demande de subventions auprès de l'Etat et du Département

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DELIBERATION N° 238/11/2017 : Rapport d'Orientations Budgétaires 2018

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DELIBERATION N° 239/11/2017 : Rapport annuel 2016 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

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Publié le 14/12/2017

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