PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du vingt sept janvier deux mille dix sept

 

SESSION ORDINAIRE

Séance du 27 janvier 2017

                                                                

L’an deux mille dix sept, le vendredi 27 janvier à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 20 janvier 2017.

Etaient présents : 36

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Thierry DEVILLE, Laurence PAGES, Alain CRIVELLA, Marie-Claude BERLY, Christian PEREZ, Aurore KOTHE, Maxime BERAUDO, Bernard PECOU, Véronique LAGARRIGUE, Clarisse HEULLAND, Philippe FRANCOIS, Georges DARUL, Annie GUILLOT, Robert INFANTI, Vally CENTOMO, Jean TEKPRI, Jean GARROCQ, Angèle LOUCHART, Colette HARLE, Jean Martial DEJEAN, Jean Luc BUDOIA, Jean-Michel MUSCATELLI, Nicole ROUSSEL, Philippe FASAN, Denis JUGUERA, Jean-François GARRIGUES, Laura NICOLAS, Quentin SUCAU, José GONZALEZ, Jeannine MEIGNAN, Valérie RABAULT, Gaël TABARLY, Marie-Dominique BAGUR, Thierry VIALLON

 

Pouvoirs : 8

Mesdames, Messieurs Sophie LARAN à Alain CRIVELLA, Monique VALAT à Annie GUILLOT, Danielle AMOUROUX à Pierre Antoine LEVI, Aurélie BURATTI à Aurore KOTHE, Rodolphe PORTOLES à Jeannine MEIGNAN, Arnaud GUITARD à Valérie RABAULT, Carole DUNET-SCHUMANN à Gaël TABARLY, Pauline BLANC à José GONZALEZ

 

Absent  : 1

 

Madame, Monsieur Nadia CHEKLIT

 

 

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY

 

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 22 DECEMBRE 2016 : UNANIMITE

 

INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL : M. DENIS JUGUERA

 

DELIBERATION N° 1/01/2017 : Décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT - du n°652 au n°710/2016

 

DELIBERATION N° 2/01/2017 : Délégation de Service Public - Construction et gestion d'un complexe d'initiation et de perfectionnement au Tennis - avenant n°6

 

DELIBERATION N° 3/01/2017 : Acquisition d’une parcelle cadastrée HK 44 située à Bagatelle à Mme Marcelle BROUSSE

 

DELIBERATION N° 4/01/2017 : Acquisition d'un hangar sur le site de l'aérodrome CADASTRE DP 592 ET 594 – 400 RUE MAURICE DELPOUYS à la SCI du Vent du Sud

 

DELIBERATION N° 5/01/2017 : Echange de terrain avec l'association France Alzheimer 82 situé 275 rue du Clos Maury

 

DELIBERATION N° 6/01/2017 : Déclassement d'un logement de fonction au cimetière des Chaumes - 20 chemin des Bozouls

 

DELIBERATION N° 7/01/2017 : Cession d'un logement situé 20 chemin des Bozouls à Messieurs Olivier DAMBINE et Philippe CHOJKA

 

DELIBERATION N° 8/01/2017 : Election des représentants de la Ville au Conseil Communautaire du Grand Montauban Communauté d'Agglomération

 

DELIBERATION N° 9/01/2017 : Désignation des représentants à la Commission communale d'Aménagement Foncier

RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

 

DELIBERATION N° 10/01/2017 : Remplacement de Mme Anne ALASSANE à la commission communale Solidarité Intergénérationnelle, Education Enfance et à l'école J.Marlieu

 

DELIBERATION N° 11/01/2017 : Remplacement de Mme Anne ALASSANE à la SEAM Abattoir

 

DELIBERATION N° 12/01/2017 : Indemnités des élus - modifications

 

DELIBERATION N° 13/01/2017 : Mise à disposition des agents de la Ville auprès des associations et des établissements publics 2017

 

DELIBERATION N° 14/01/2017 : Convention de prestations de gestion ressources humaines et informatiques avec le CCAS pour 2017

 

DELIBERATION N° 15/01/2017 : Création d'un emploi permanent de Contrôleur de Gestion

 

DELIBERATION N° 16/01/2017 : Création de deux emplois permanents à la Police Municipale

 

DELIBERATION N° 17/01/2017 : Archives municipales - acquisitions/restaurations - demande de subvention à l'Etat

 

DELIBERATION N° 18/01/2017 : Gestion des demandes d'urbanisme de la commune de Reyniès - convention avec la commune de Reyniès

 

DELIBERATION N° 19/01/2017 : Extension du périmètre de ravalement obligatoire des façades

 

DELIBERATION N° 20/01/2017 : Assainissement collectif - déversement d'eaux usées non domestiques dans les égouts publics - Convention de déversement

 

DELIBERATION N° 21/01/2017 : Attribution de chèques eau

 

DELIBERATION N° 22/01/2017 : Action de solidarité Internationale DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT POUR LE PROGRAMME D’AIDE AU DEVELOPPEMENT DES ENFANTS DU MONDE - PROJET Homa Bay au Kenya

 

DELIBERATION N° 23/01/2017 : Catalogue des tarifs 2017 - rectification pages 4 à 6

 

DELIBERATION N° 24/01/2017 : Remises gracieuses sur pénalités pour retard de paiement de Taxe d'urbanisme

 

DELIBERATION N° 25/01/2017 : Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Midi-Pyrénées - communication au Conseil Municipal
 

 

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Publié le 19/09/2017

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