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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 AVRIL DEUX MILLE ONZE

SESSION du 4 avril 2011

L’an deux mille onze, le lundi 4 avril à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 29 mars 2011.

Etaient présents : 35

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Gaby GOMILA, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Christian MANRIC, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Odile AUBE

Pouvoirs : 8

Mesdames, Messieurs Laurence ROZENTAL  à Pierre Antoine LEVI, Philippe MAURIN à Martine  BOURNAZEL , Bernard PECOU  à Gaby GOMILA, Vally CENTOMO  à Catherine  SEGUY, Jean Martial DEJEAN  à Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Jackie BERRIER à Christian MANRIC, Dominique SALOMON à Claude MOUCHARD, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI

Absents  : 2

Mesdames, Messieurs Natacha SERADIEU SIMON, Thierry DEVILLE



DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : M. Pierre-Antoine LEVI

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 9 MARS 2011 : 10 CONTRE


N°37/04/2011    DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

N°38/04/2011    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION N°10-137 – FOURNITURE DE JETABLES ALIMENTAIRES ET JETABLES DIVERS

N°39/04/2011    ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS POUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

N°40/04/2011    RENOVATION DU MUSEE INGRES – ATTRIBITION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE

N°41/04/2011    ATTRIBUTION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF ET CONTRAT DE CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS POUR LA CONSTRUCTION ET L’EXPLOITATION D’UNE PATINOIRE

N°42/04/2011    ACQUISITION DES PARCELLES HO 941, 943, 944 ET 946 SISES LIEU-DIT PLAINE DE LA MOLLE A MONTAUBAN – CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE MONTAUBAN

N°43/04/2011    DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE 44 SECTION 121 N SISE PLAINE DE JEUX DE POUTY

N°44/04/2011    MISE A DISPOSITION D’UN AGENT A L’ASSOCIATION DU PAYS MONTALBANAIS

N°45/04/2011    EGLISE SAINT JACQUES – RESTAURATION DE LA TOILE DE « LA PRESENTATION DE L’ENFANT JESUS AU TEMPLE » - DEMANDE DE SUBVENTIONS

N°46/04/2011    EGLISE SAINT JACQUES – RESTAURATION DE LA TOILE « LA VIERGE AU TONNEAU » 2ème TRANCHE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

N°47/04/2011    CAMPAGNE DE DERATISATION 2011 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE TARN ET GARONNE

N°48/04/2011    ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ATELIER 82


 

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