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30 mars 2009

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SEANCE DU Conseil Municipal DU 30 MARS 2009

SESSION 30 Mars 2009

L’an deux mille neuf, le lundi 30 mars à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 19 mars 2009.


Etaient présents : 33
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Jackie BERRIER, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Jean-Marc PANFILI, Thierry DEVILLE

Pouvoirs : 9
Mesdames, Messieurs Catherine  SEGUY à Jean GARROCQ, Michèle BILLIERES à Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Béatrice  CAPELLE à Danielle AMOUROUX, Franck VAYSSIE à Jean Claude CROISY, Marc RAYNAUD à Annie GUILLOT, Natacha SERADIEU SIMON à Robert INFANTI, Christian MANRIC à Claude MOUCHARD, Marie Claude BOUYSSI à Jean-Marc PANFILI, Odile AUBE à Jean ORLIAC

 

Absents  : 3
Mesdames, Messieurs Philippe BECADE, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON

 

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Pierre-Antoine LEVI

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : DU N° 34 au N° 52

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2009 :
7 CONTRE

 N°38/03/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR – ACQSUISITION DE MATERIEL MOTORISE ROULANT 2009

N°39/03/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR – REALISATION DE TRAVAUX AU TREILLOU

N°40/03/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR – REALISATION DES GIRATOIRES MATRAS ET VOLTAIRE

N°41/03/2009    ATTRIBUTION DU MARCHE DE PROMOTION DE L’IMAGE DE LA VILLE A SASP MTG XV

N°42/03/2009    ATTRIBUTION DU LOT N°2 – ASSISTANCE JURIDIQUE EN MATIERE FISCALE DU MARCHE DE PRESTATIONS D’ASSISTANCE JURIDIQUE

N°43/03/2009    AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DU THEATRE OLYMPE DE GOUGES

N°44/03/2009    AVENANT N°1 DE TRANSFERT AU LOT N°4 – HABILLEMENT POLICE MUNICIPALE – MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D’HABILLEMENT ET DE PROTECTION DE TRAVAIL

N°45/03/2009    AVENANT N°1 DE TRANSFERT AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN

N°46/03/2009    DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2009 BUDGET PRINCIPAL

N°47/03/2009    VOTE DES TAUX DES TROIS TAXES LOCALES 2009

N°48/03/2009    PLAN DE RELANCE –VERSEMENT ANTICIPE DES ATTRIBUTIONS DU FCTVA AU TITRE DES DEPENSES REALISEES EN 2008

N°49/03/2009    GARANTIE D’EMPRUNT A L’ASSOCIATION MONTAUBAN FESTIVITES

N°50/03/2009    MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A L’ETABLISEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL (EPFL)

N°51/03/2009    MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU SIRTOMAD

N°52/03/2009    MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A LA MISSION LOCALE

N°53/03/2009    MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A LA SPA CHENIL DU RAMIER

N°54/03/2009    CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CAP CINEMA

N°55/03/2009    CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE – ACTIONS 2009

N°56/03/2009    CLUB MONTAUBAN HANDISPORTS – CONVENTION FINANCIERE SUBVENTION 2009

N°57/03/2009    MISE EN PLACE DES TITRES D’IDENTITE ET DE VOYAGES BIOMETRIQUES