Accès directs

Séance du Conseil municipal du vingt neuf janvier deux mille neuf

Etaient présents : 31
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Gérard BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Béatrice KOHLER, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Marie Claude BOUYSSI, Annie BONNEFONT

Pouvoirs : 5
Mesdames, Messieurs Gaby GOMILA à Brigitte BAREGES, Jean Luc BUDOIA à Laurence ROZENTAL , Franck VAYSSIE à Marie Catherine SATURNIN , Marc RAYNAUD à Bernard PECOU , Natacha SERADIEU SIMON à Maxime BERAUDO

Absents : 9
Mesdames, Messieurs Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Dominique SALOMON, Jean-Marc PANFILI, Thierry DEVILLE, Odile AUBE

Ne prennent pas part au vote : 2
Mesdames, Messieurs Marie-Claude BOUYSSI, Annie BONNEFONT

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BILLIERES

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : DU N°299 à 305

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2008 : UNANIMITE

• N°1/01/2009 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC D’EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION DE LA CANTINE DE L’ECOLE ALEXANDRE 1ER

  
  

• N°2/01/2009 AVENANT N°1 AU MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE

  
  

• N°3/01/2009 AVENANT N°1 DE TRANSFERT LOT N°3 MARCHE DE MAINTENANCE DES OUVERTURES AUTOMATIQUES

  
  

• N°4/01/2009 AVENANT N°1 DE TRANSFERT LOT N°3 MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE FUMIERE COUVERTE ET D’UN CHAMIN D’ACCES AU PONEY CLUB

  
  

• N°5/01/2009 ELECTION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE MONTAUBAN A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DE GROUPEMENT

  
  

• N°6/01/2009 GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR POUR L’ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU

  
  

• N°7/01/2009 GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR FOURNITURE D’HABILLEMENT

  
  

• N°8/01/2009 DOSSIER PERSONNEL – CREATION D’UN POSTE D’AGENT NON TITULAIRE DIRECTION DES FINANCES

  
  

• N°9/01/2009 DOSSIER PERSONNEL – MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DU SERVICE DES FINANCES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TROIS RIVIERES

  
  

• N°10/01/2009 DENOMINATIONS DE VOIES – RUE DU COLONEL CHRISTIAN GERONA – CHEMIN DES TOURTERELLES – RUE DES LYS – RUE VICTOR GREZEL – RUE HENRI POUCH – RUE HENRI GARRIGUES – RUE DES MERLES – GIRATOIRE ETORE FARELLA – GIRATOIRE CAROLINE AIGLE

  
  

• N°11/01/2009 ORGANISATION DU MARATHON 2009 DE MONTAUBAN – CONVENTIONS DE PARTENARIAT

  
  

• N°12/01/2009 PARTICIPATON DE LA CAF POUR LES PRESTATIONS DE SERVICES D’ACCUEIL DES ENFANTS DE 0 A 4 ANS A LA CRECHE FAMILIALE DE LA VILLE ET CENTREES MULTI ACCUEIL – CONVENTIONS 2009-2011

  
  

• N°13/01/2009 RECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN – DEMANDE DE SUBVENTION A L’ADEME

  
  

• N°14/01/2009 TRAVAUX 2009 SUR MONUMENTS HISTORIQUES – DEMANDE DE SUBVENTIONS

  
  

• N°15/01/2009 CREATION D’UN POLE HIPPIQUE REGIONAL – DEMANDES DE SUBVENTIONS

  
  

• N°16/01/2009 BIBLIOTHEQUE ANTONIN PERBOSC – MODIFICATION DES HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC – CHARTE FIXANT LES CONDITIONS D’UTILISATION DU SERVICE

  
  

• N°17/01/2009 MISE EN PLACE D’UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE SUR L’EMPRISE DU CHATEAU D’EAU DE BEAUSOLEIL HAUT – CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AVEC E.R.D.F

  
  

• N°18/01/2009 ABATTOIRS DE MONTAUBAN – REPRISE PAR BIGARD DISTRIBUTION DES CONTRATS PASSES AVEC LA CODEVIA

  
  

• N°19/01/2009 DROIT DE PREEMPTION URBAIN – MODIFICATION DU PERIMETRE

  
  

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