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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 OCTOBRE DEUX MILLE ONZE

SESSION du 27 octobre 2011

L’an deux mille onze, le jeudi 27 octobre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 20 octobre 2011.


Etaient présents : 28

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Didier PADIE , Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC

Pouvoirs : 10

Mesdames, Messieurs Gérard  BOUTON  à Didier PADIE , Laurence PAGES à Martine  BOURNAZEL , Marie Catherine SATURNIN  à Pierre Antoine LEVI, Jean GARROCQ à Patrice ALOZY, Béatrice  CAPELLE à Carole FERAL, Franck VAYSSIE à Annie GUILLOT, Maxime BERAUDO à Jean Martial DEJEAN , Natacha SERADIEU SIMON à Philippe MAURIN, Christian MANRIC à Claude MOUCHARD, Odile AUBE à Jean ORLIAC

Absents  : 7

Mesdames, Messieurs Jackie BERRIER, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Jean-Marc PANFILI, Thierry DEVILLE


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : M. DIDIER PADIE


ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2011 : 4 CONTRE

ADOPTION DE L’AJOUT DE LA DELIBERATION N°178 : DENOMINATION DE VOIES :
CHEMIN DE L’HIPPODROME – RUE ISADORA DUNCAN – RUE ANDRE MALRAUX : UNANIMITE


N°159 – DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTCICLE L2122-22 DU CGCT

N°160 – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-142 – LOCATION DE LONGUE DUREE VEHICULE ET SERVICES ASSOCIES

N°161 - GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-143 – FOURNITURE ET LIVRAISON DU LUBRIFIANT

N°162 - GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-145 – FOURNITURE ET PRESTATIONS SUR PNEUMATIQUES

N°163 - GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-146 – FOURNITURE ET LIVRAISON DE VETEMENTS DE TRAVAIL TOUS SERVICES

N°164 - GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-147 – PRESTATIONS DE GROS NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES

N°165 - GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-148 – PRESTATIONS DE LEVES TOPOGRAPHIQUES

N°166 – CREATION D’UN POSTE DE VACATAIRE EN EVENEMENTIEL SPORTIF

N°167 – ACQUISITION DE TERRAINS CADASTRES CO 565 ET 567 P – FALGUIERES – CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL

N°168 - ACQUISITION DE TERRAIN CADASTRE HO 67 – PLAINE DE LA MOLLE – CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL

N°169 – REFORME DES TAXES D’URBANISME – TAXE D’AMENAGEMENT – VOTE DU TAUX ET DES EXONERATIONS FACULTATIVES

N°170 - REFORME DES TAXES D’URBANISME – TAXE D’AMENAGEMENT – VOTE DU TAUX POUR LE SECTEUR DE LA ZONE D’ACTIVITES D’AUSSONNE NORD

N°171 – LIVRAISON DES REPAS AUX PERSONNES AGEES ET PRESTATIONS DE SERVICE SOCIAL ASSURES PAR LA CUISINE CENTRALE – CONVENTION VILLE/CCAS

N°172 – TRAVAUX 2011 SUR MONUMENTS HISTORIQUES – EGLISE SAINT JACQUES – DEMANDE DE SUBVENTION

N°173 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ADOMA

N°174 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DEPARTEMENTAL DE PETANQUE ET DE JEU PROVENCAL

N°175 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION COMITE DEPARTEMENTAL DE RETRAITE SPORTIVE

N°176 – OPERATION SOLIDARITE POUR LA POPULATION DE LA CORNE DE L’AFRIQUE

N°177 – RAPPORTS ANNUELS D’ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2010 DU GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

N°178 – DENOMINATION DE VOIES : CHEMIN DE L’HIPPODROME – RUE ISADORA DUNCAN – RUE ANDRE MALRAUX

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