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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 NOVEMBRE DEUX MILLE NEUF

SESSION du 26 novembre 2009

L’an deux mille neuf, le jeudi 26 novembre à 18h30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 20 novembre 2009.
Etaient présents : 34
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON
Pouvoirs : 10
Mesdames, Messieurs Philippe FRANCOIS à Pierre Antoine LEVI, Annie GUILLOT à Martine  BOURNAZEL , Jean Claude CROISY à Patrice ALOZY, Marc RAYNAUD à Bernard PECOU , Natacha SERADIEU SIMON à Gaby GOMILA, Christian MANRIC à Claude MOUCHARD, Jackie BERRIER à Dominique SALOMON, Philippe BECADE à Annie BONNEFONT, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI, Odile AUBE à Jean ORLIAC
Absent  : 1
Madame, Monsieur Thierry DEVILLE

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Jean-Martial DEJEAN
DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : du N°215 à 236/2009
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2009 : 10 CONTRE



N°198/11/2009    ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS POUR LE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE – CONSTRUCTION DU PARC AQUATIQUE

N°199/11/2009    COMMISSION CULTURE – MODIFICATION DE LA COMPOSITION

N°200/11/2009    COMMISSION DES FINANCES – MODIFICATION DE LA COMPOSITION

N°201/11/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR – PRESTATIONS DE MAIN D’ŒUVRE MECANIQUE ET CARROSSERIE

N°202/11/2009    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CMTR – FOURNITURES PIECES MECANIQUES

N°203/11/2009    AVENANT N°3 AU MARCHE EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET LUTTE CONTRE LA LEGIONELLOSE

N°204/11/2009    BIBLIOTHEQUE A. PERBOSC – ACQUISITION D’OUVRAGES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

N°205/11/2009    MEDIATHEQUE DE MONTAUBAN – ADHESION AU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE LECTURE PUBLIQUE

N°206/11/2009    CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

N°207/11/2009    MUSEE DE LA REISTANCE – ENTREE DES DONS 2008/2009 DANS LES COLLECTIONS DU MUSEE

N°208/11/2009    PROJETS PEDAGOGIQUES DES ECOLES – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

N°209/11/2009    AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR L’ACCUEIL DE L’ENFANT HANDICAPE

N°210/11/2009    SOUTIEN A LA POLITIQUE DE LA RESERVE MILITAIRE – CONVENTION MINISTERE DE LA DEFENSE

N°211/11/2009    DOSSIER PERSONNEL - GRATIFICATION STAGIAIRE SERVICE HYGIENE ET SANTE

N°212/11/2009    DOSSIER PERSONNEL – CREATION D’UN POSTE DE DIRECTEUR DES ETABLISSEMENTS CULTURELS

N°213/11/2009    DOSSIER PERSONNEL – PETITE ENFANCE – MEDECIN POUR LES CENTRES MULTI ACCUEILS - VACATIONS

N°214/11/2009    CONVEJTION AVRU POUR LE PROJET DE RENOVATION URBAINE DE MONTAUBAN – AVENANT

N°215/11/2009    ACQUISITION DE TERRAINS PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL – CONVENTION DE PORTAGE

N°216/11/2009    DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2010

 

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