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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 MAI DEUX MILLE ONZE

SESSION du 16 MAI 2011

L’an deux mille onze, le lundi 16 mai à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 10 mai 2011.

Etaient présents : 37

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine  BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Franck VAYSSIE, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE

Pouvoirs : 8

Mesdames, Messieurs Gaby GOMILA à Martine  BOURNAZEL , Michèle BILLIERES à Catherine  SEGUY, Laurence PAGES à Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Danielle AMOUROUX à Jean Claude CROISY, Natacha SERADIEU SIMON à Robert INFANTI, Philippe BECADE à Annie BONNEFONT, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI, Odile AUBE à Claude MOUCHARD


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marie-Claude BERLY

ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 4 AVRIL 2011 : 10 CONTRE



N°49/05/2011    DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

N°50/05/2011    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-138 – TRAVAUX D’AMENAGEMENT CHEMIN DU TREILLOU ET CHEMIN DU LONG

N°51/05/2011    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-139 – ACQUISITION ET SERVICES INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS

N°52/05/2011    GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/GRAND MONTAUBAN N°11-140 – FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES

N°53/05/2011    RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ET DE CONVENTIONS AVEC L’UNION NAUTIQUE MONTALBANAISE

N°54/05/2011    STADE NAUTIQUE – BAIL COMMERCIAL AVEC MONSIEUR GRAYSSAC

N°55/05/2011    DECLASSEMENT ET VENTE DES LOGEMENTS SITUES 135 AVENUE GUSTAVE JAY A LA SCI BULLIT

N°56/05/2011    CESSION D’UNA BANDE DE TERRAIN A POUTY A MONSIEUR BARRERA

N°57/05/2011    MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A L’ASSOCIATION MONTAUBAN BOXE ANGLAISE

N°58/05/2011    CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS PERIODE ESTIVALE 2011

N°59/05/2011    MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE ET DES FORMULES D’ABONNEMENT – BILLETERIE DES SALLES DE SPECTACLES DE MONTAUBAN

N°60/05/2011    MONTAUBAN VILLE D’ART ET D’HISTOIRE – ACTIONS 2011 – DEMANDE DE SUBVENTION

N°61/05/2011    ORGANISATION DU FESTIVAL « DANSE EN PLACE’S 2011 » - CONVENTIONS DE MECENAT ET DE PARTENARIAT

N°62/05/2011    ADHESION DU MUSEE INGRES ET DU CIAP AU CLUB DES SITES DE TARN ET GARONNE

N°63/05/2011    MODIFICATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE POUR LA RENTREE 2011

N°64/05/2011    REVISION DU PERIMETRE SCOLAIRE

N°65/05/2011    CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE – ACTIONS 2011

N°66/05/2011    MODIFICATION ET REPARTITION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES AFFILIEES A L’USM OMNISPORTS

N°67/05/2011    ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE A L’UNION NAUTIQUE MONTALBANAISE

N°68/05/2011    AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION LE RIO

N°69/05/2011    AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE JEUX DE POUTY – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

N°70/05/2011    ADHESION A L’ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU)

N°71/05/2011    DENOMINATION DE GIRATOIRES – 17ème RGP – LEON DOMPEYRE – DOMINIQUE BOUTONNET

N°72/05/2011    LA LGV UN ENJEU DE TERRITOIRE STRATEGIQUE – VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL




 

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