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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUIN DEUX MILLE DIX
 

SESSION du 10 juin 2010

L’an deux mille neuf, le jeudi 10 juin à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 4 juin 2010.

Etaient présents : 33

Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Catherine  SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Philippe FRANCOIS, Gérard  BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Jean Claude CROISY, Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean  TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Béatrice  CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Jean Luc BUDOIA, Béatrice KOHLER, Marc RAYNAUD, Carole FERAL, Maxime BERAUDO, Natacha SERADIEU SIMON, Christian MANRIC, Philippe BECADE, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Jean ORLIAC, Odile AUBE

Pouvoirs : 8

Mesdames, Messieurs Martine  BOURNAZEL  à Brigitte BAREGES, Laurence ROZENTAL  à Pierre Antoine LEVI, Patrice ALOZY à Gaby GOMILA, Annie GUILLOT à Danielle AMOUROUX, Marie Catherine SATURNIN  à Philippe FRANCOIS, Didier PADIE  à Gérard  BOUTON , Annie BONNEFONT à Odile AUBE, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI

Absents  : 4

Mesdames, Messieurs Franck VAYSSIE, Jackie BERRIER, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE


DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Marilyne TREACY

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 : du n°111 au n°146/2010

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MAI 2010 : 7 CONTRE

 

N°43/06/2010    RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE

N°44/06/2010    RAPPORT D’EVACUATION PREALABLE AU CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION DE RESEAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC, DE VIDEO PROTECTION ET DE COMMUNICATIONS ELECTRIQUES

N°45/06/2010    COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS – CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR LA CONCEPTION, L’AMENAGEMENT ET L’EXPLOITATION DES RESEAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC, DE VIDEO PROTECTION ET DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

N°46/06/2010    AVENANT °2 AU MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE – REHABILITATION DU STAND DE TIR DU RAMIER

N°47/06/2010    MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT REMUNERATION DES ASSISTANTES MATERNELLES

N°48/06/2010    MISE A DISPOSITION D’UN AGENT A LA COMMUNAUTE DE MONTAUBAN TROIS RIVIERES

N°49/06/2010    CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA PERIODE ESTIVALE 2010

N°50/06/2010    AVANCEMENT DE GRADE – DETERMINATION DES RATIOS

N°51/06/2010    BAIL CASERNE DE GENDARMERIE – AVENUE DE LEOJAC - MODIFICATION

N°52/06/2010    CREATION D’UN POLE HIPPIQUE – DEMANDE DE SUBVENTION

N°53/06/2010    DENOMINATION DE VOIES ET PLACES – CLOS DU CARREYRAT – SQUARE ROBERT LAPOUJADE – RUE DES CEDRES – PLATEAU DES GASCOUS – PLACE DU PIEGONNIER – RUE MARIE-ROSE GINESTE

N°54/06/2010    MANIFESTATIONS CULTURELLES 2010-2011

N°55/06/2010    RESTAURATION SCOLAIRE – REGLEMENT INTERIEUR

N°56/06/2010    RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFS RENTREE 2010-2011

N°57/06/2010    RESTAURATION SCOLAIRE – PAIEMENTS PAR PRELEVEMENT – REGLEMENT FINANCIER

N°58/06/2010    DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UN LOGEMENT DE FONCTION ENSEIGNANT 18 QUAI DU DOCTEUR LAFFORGUE A VILLEBOURBON

N°59/06/2010    CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE – ACTIONS 2010

N°60/06/2010    AVENANTS AUX CONVENTIONS FINANCIERES SUPERIEURES A 23 000 € - ASSOCIATIONS LE RIO ET MONTAUBAN BOXE

N°61/06/2010    MISE EN PLACE DU PAIEMENT EN LIGNE – MODALITES ET RESPONSABILITES

N°62/06/2010    BUDGET EAU ASSAINISSEMENT – DEGREVEMENTS ET REMISES GRACIEUSES


 

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